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Octobre 2001
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58 - 2001, DASCO 155 - Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 14.100 F.Vœu n° 48 présenté par Mme Laurence DREYFUSS et les élus du 16e arrondissement relatif au projet de délibération DASCO 155

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2001


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DASCO 155 relatif à l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement.
Il y a un v?u de Mme Laurence DREYFUSS, à qui je donne la parole pour le présenter.
Mme Laurence DREYFUSS. - Merci, Monsieur le Maire.
Le Maire de Paris dans un projet de délibération DASCO 2001-155 propose d'attribuer une subvention de 1.200 F à l'école élémentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes dans le 16e, destinée à participer au financement d'un séjour au Centre de Clairefontaine dans l'Orne, qui s'est déroulé du 30 avril au 5 mai 2001, au profit de dix élèves d'une classe de CP d'adaptation. L'ensemble des Conseillers de Paris membres de la majorité du Conseil du 16e arrondissement propose en fait de fixer à 3.000 F, subvention demandée, le montant de cette subvention ; c'est la somme qui correspond en fait à celle demandée par l'établissement et qui permettra de couvrir le déficit du séjour.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
M. FERRAND a la parole pour répondre.
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Oui, un petit commentaire parce qu'effectivement la subvention proposée est la résultante de critères rigides anciens et injustes pour le calcul des dotations aux écoles, notamment dans leur projet pédagogique. J'ai donc accueilli ce v?u très favorablement, de manière exceptionnelle puisque les critères n'ont pas encore été modifiés mais cela montre la validité de notre volonté de réformer les critères de calcul pour les subventions à Paris.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u n° 48 déposée par Mme DREYFUSS.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n° 48 est adoptée.
La parole est à M. SÉGUIN.
M. Philippe SÉGUIN. - Monsieur le Maire, j'avais demandé la parole pour ce rappel au règlement à la fin du vote de la délibération précédente mais tout compte fait je suis heureux d'intervenir après que M. Eric FERRAND ait pris la parole avec la courtoisie qui lui est coutumière, cela pour souligner avec d'autant plus de force à l'adresse d'une autre adjointe au Maire, que lorsque deux Conseillers de Paris se sont exprimés sur une question et qu'elle leur répond elle a à s'adresser aux deux Conseillers et pas seulement à celui ou celle qui est de sa couleur politique.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés").
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons au dossier DPA 231...
M. Michel BULTÉ. - Vous n'avez pas mis aux voix la délibération.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Le v?u a été adopté.
Mme Roxane DECORTE. - Il faut voter.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY. - Il faut voter la délibération.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Le v?u se substitue à la délibération. Attendez... vous avez raison, excusez-moi. Je vois ce qui s'est passé : il ne s'agit pas d'un amendement mais d'un v?u. Le v?u a été adopté. La délibération passera dans le vote global.
Mme Mireille FLAM, adjointe. - Bien sûr.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY. - Ah !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Le vote sur la délibération n'est pas intervenu, on peut revenir.
Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement de l'Exécutif qui consiste à passer le montant de crédits ouverts à 3.000 F au projet d'école élémentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes dans le cadre de la délibération DASCO 155.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 155 amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 155).