Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2003
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  

3 - Clôture de la séance

Débat/ Conseil général/ Janvier 2003


M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
(La séance est levée à douze heures trente cinq minutes).