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Decembre 1995
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1790]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 2 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 2 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1995, de subventions à des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 11 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 18e arrondissement désignées ci-après :
-Association sportive de l'école mixte Championnet, 7, rue Championnet 5.300 F
-Association sportive Charles Hermite, 6, rue Charles-Hermite 3.100 F
-Association sportive scolaire Saint-Louis, 47, rue Montcalm 8.000 F
-Association sports et loisirs Saint-Vincent, 8, rue Championnet 7.800 F
-Centre scolaire sportif Sainte-Isaure, 18, rue Sainte-Isaure 4.300 F
-Association sportive du groupe scolaire Saint Jean de Montmartre, 31, rue Caulaincourt 1.700 F
-Eveil sportif et culturel de l'école du Sacré Coeur, 7, rue Jean-Cottin 4.000 F
-Association sportive et culturelle de l'école, 61, rue de Clignancourt 2.000 F
-Association sportive du collège Coysevox, 16, rue Coysevox 4.200 F
-Association sportive du collège Yvonne Le Tac, 7, rue Yvonne-Le-Tac 3.800 F
-Association sportive du collège Hector Berlioz, 17, rue Georgette-Agutte 8.100 F
-Association sportive du collège Gérard-Philipe, 9, rue Championnet 7.400 F
-Association sportive du collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney 6.300 F
-Association sportive du collège Roland-Dorgelès, 63, rue de Clignancourt 4.100 F
-Association sportive Georges Clemenceau, 43, rue des Poissonniers 2.900 F
-Association sportive du lycée Rabelais, 9, rue Francis-de-Croisset 7.500 F
-Association sportive du lycée technique Auguste-Renoir, 24, rue Ganneron 1.500 F
-Association sportive Marx Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy 3.200 F
-Association sportive Ferdinand Flocon, 7, rue Ferdinand-Flocon 1.300 F
-Amicale sportive des poulbots, 2, rue Ronsard 4.700 F
-Association sportive Chapelle pétanque, 4, rue Gaston-Darboux 2.700 F
-Association Montmartre natation, 50 bis, rue Marx-Dormoy 4.100 F
-Association pétanque club du 18e, 66, rue René-Binet 4.000 F
-Association la pétanque du Tertre, 7, rue Becquerel 5.300 F
-Association Budokan Paris 18, 4, rue Emile-Bertin 3.500 F
-Association Dojo de la Chapelle, 21, rue de la Chapelle 3.300 F
-Association la Boule de Montmartre, 14, rue Lamarck 1.200 F
-Association Dojo Paris 18e, 15, rue de la Chapelle 3.500 F
-Association pour l'initiation à la pratique sportive, 157, rue Marcadet 1.800 F
-Union sportive Paris 18e, 40, boulevard Ney 5.400 F
-Association sportive du rond point de la Chapelle, 24, rue Raymond-Queneau 5.000 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 131.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.