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Janvier 1997
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Conseil Municipal
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3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 1997



M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 16 décembre 1996 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 28 octobre 1996 a été publié au Bulletin municipal officiel.
Sur ces documents, y a-t-il des observations?
Il n'y en a pas ?
Ils sont donc adoptés.