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Decembre 2005
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Conseil Municipal
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Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2005


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global d?approbation sur les projets de délibération n?ayant pas fait l?objet d?inscription.

Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l?usage, annexée au procès-verbal de la présente séance.