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Decembre 2005
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Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’exonération des droits de terrasse de certaines voies.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2005


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du v?u référencé n° 14 dans le fascicule, relatif à l?exonération des droits de terrasse de certaines voies, déposé par le socialiste et radical de gauche.

Monsieur AIDENBAUM, c?est vous qui le présentez ?

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. Oui, Monsieur le Maire. Très rapidement.

C?est un v?u qui répond à une demande des petits commerçants. Je dirais que c?est un v?u de bon sens qui permettra dans des voies où il y a des travaux structurants de plus de 3 mois, et cela à partir de 2004, de faire bénéficier les commerçants d?une exonération totale pour la durée d?un an des droits de voirie. Je crois que c?est en effet important d?aller dans ce sens pour faciliter ce petit commerce qui naturellement pendant ces gros travaux a à subir d?importantes nuisances quant à son activité.

 

Voilà, Monsieur le Maire.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.

Madame COHEN-SOLAL ?

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe. - Oui, c?est une bonne idée, effectivement, Monsieur le Maire, et nous sommes d?accord.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Alors, nous la prenons.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe socialiste et radical de gauche assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2005, V. 474).