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Decembre 2005
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2005, DRH 66 - Modalités d’avancement de grade dans les corps de la Commune de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2005


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DRH 66 sur lequel un amendement technique n° 21 a été déposé par l?Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 21 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 21 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 66 amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DRH 66).