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Decembre 2005
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Conseil Municipal
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2005, DDATC 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité d’Entreprise de la Caisse d’Epargne Ile-de-France Paris, 19, rue du Louvre (1er). - Attribution de la subvention correspondante.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2005


 

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DDATC 82 relatif à la signature d?une convention avec le Comité d?Entreprise de la Caisse d?Epargne Ile-de-France Paris, 19, rue du Louvre (1er).

M. DOMINATI était inscrit. Personne n?intervient en son lieu et place.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération DDATC 82.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DDATC 82).