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Decembre 2005
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Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que la motorisation diesel soit exclue dans le renouvellement de la flotte de la R.A.T.P.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2005


M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du v?u référencé n° 32 dans le fascicule, visant à ce que la motorisation diesel soit exclue dans le renouvellement de la flotte de la R.A.T.P., déposé par le groupe

U.M.P.

Monsieur LEGARET, je vous donne la parole.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Pour ne pas rallonger le débat, puisque M. CONTASSOT m?a fait une réponse, tout à l?heure, qui me paraît assez positive. S?il veut en donner simplement la synthèse, je serais prêt, s?il confirme la position qu?il a indiquée, à retirer ce v?u pour cette séance et à le représenter à une séance ultérieure, en tenant compte des propositions positives qu?il m?a annoncées.

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - J?ai expliqué à M. LEGARET que la première partie du v?u nous convenait totalement, à savoir que nous voyons avec les administrations et les autres entreprises publiques comment leur rappeler leurs obligations légales en la matière, qui ne sont pas respectées, y compris par l?Etat.

En revanche, sur la deuxième partie, que la motorisation diesel soit exclue, sauf impossibilité avérée, c?est plus compliqué, y compris parce qu?à ce jour beaucoup d?organismes de l?Etat ou proches de l?Etat considèrent que cela n?est pas une vraie difficulté, alors que nous-mêmes nous émettons beaucoup de réserves et que nous aimerions pouvoir nous inspirer de mesures ou de connaissances à l?étranger (notamment Tokyo qui interdit toute motorisation diesel sur son territoire, y compris avec des filtres à particules), afin de connaître les études qui ont conduit à cela.

En France, on le sait, la manière de mesurer les particules est spécifique et ne correspond d?ailleurs pas aux règles européennes. Nous avons besoin d?études avant de pouvoir intégrer la deuxième partie.

Je suis prêt à ce que l?on vote la première partie et la deuxième sera vue un peu plus tard. Si vous retirez la dernière phrase, je suis d?accord pour voter le v?u.

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P., amendée par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2005, V. 482).