2005, DAC 507 - Subvention de fonctionnement à la SARL “Sodelore”, située 60, rue des Lombards (1er). Montant : 20.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2005

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DAC 507 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Sodelore?, située 60, rue des Lombards (1er), sur lequel l?amendement n° 8 bis a été déposé par l?Exécutif. Il s?agit d?un amendement technique.

Monsieur GIRARD, puis-je le mettre aux voix ?

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Oui.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 8 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 8 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 507 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DAC 507).