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Juin 2003
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78 - QOC 2003-457 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le traitement par les directions et l'Exécutif municipal des courriers adressés par les élus

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2003


Libellé de la question :
"M. Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. attirent l'attention de M. le Maire de Paris sur les délais de réponse de plus en plus longs imposés par le Cabinet du Maire et par les différentes Directions de la Ville de Paris aux courriers qui leur sont adressés, quand ces réponses existent...
En effet, de nombreux élus ont constaté qu'il n'avait jamais été apporté de réponse à plusieurs de leurs courriers.
Y a-t-il une volonté délibérée de la part de certains de ne pas traiter le courrier des élus, notamment lorsqu'ils appartiennent à l'opposition municipale ? De ce fait, y aurait-il un traitement discriminant du courrier selon que l'on appartiennne à la majorité ou à l'opposition ?
M. Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. demandent à M. le Maire de Paris les mesures qu'il entend prendre afin de faire évoluer cette situation inacceptable sur la forme et sur le fond."
Réponse (M. Christophe CARESCHE, adjoint) :
"M. LECOQ et les membres du groupe U.M.P. font état dans leur question de retards croissants dans les réponses apportées aux courriers adressés par les élus d'opposition et s'interrogent sur l'existence de pratiques discriminatoires à leur encontre.
M. le Maire de Paris consteste formellement cette dernière allégation qui ne se fonde d'ailleurs sur aucun élément de démonstration.
Il prend note, en revanche, des observations faites sur les délais de traitement des courriers dont il est cependant difficile de vérifier la réalité.
Un nouvel outil d'enregristrement et de traitement du courrier est en effet en cours d'installation au sein des services de la Ville. Il permettra d'améliorer le suivi des courriers adressés au Maire. Des instructions serons données dans ce même sens aux différents services chargés de la préparation des réponses."