Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

140 - 2003, DAC 55 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble intercontemporain" (19e). - Montant : 104.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2003


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DAC 55 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble intercontemporain", sur lequel l'Exécutif a déposé un amendement n° 28.
Monsieur GIRARD, vous avez la parole.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je vais être très rapide. C'est la rectification d'une erreur de frappe dans le délibéré.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement technique n° 28 déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 28 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 55 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2003, DAC 55).