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Juin 2003
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44 - Vœu n° 12 déposé par MM. Alain RIOU, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'attribution des places en crèche

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2003


M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Mes chers collègues, avant de passer à la 7e Commission, nous passons à l'examen du v?u n° 12 déposé par les élus du groupe "Les Verts" et qui ne se rattache à aucun projet de délibération.
Je donne la parole à Alain RIOU.
M. Alain RIOU. - Oui, Monsieur le Maire, mes chers collègues, je ne vais pas présenter ce v?u, je vais attendre que l'on me réponde. Ce v?u en fait avait été élaboré à un moment où l'Exécutif n'avait pas complètement bouclé un certain nombre de décisions en la matière. Donc, a priori, il a beaucoup moins de raisons d'être qu'auparavant, mais on va nous y répondre de manière satisfaisante et, vraisemblablement, le groupe "Les Verts" va retirer ce v?u.
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - M. RIOU fait preuve d'efficacité.
Madame la Maire, vous avez la parole.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe. - Monsieur le Maire, ce projet met l'accent sur les commissions d'attribution des places en crèche. C'est vraiment un objectif de transparence, qu'avait annoncé Bertrand DELANOË dans la communication petite enfance dès janvier 2002. On a travaillé pendant deux ans au règlement intérieur et les commissions d'attribution font partie de ce règlement intérieur, qui a été voté lors de la Commission mixte que j'ai co-animée avec François DAGNAUD et Marie-Pierre de LA GONTRIE.
Pour ce qui concerne le Conseil de Paris, c'est vrai que le projet de délibération va passer à la séance du mois prochain.
Vous faites un certain nombre de propositions dans votre v?u. Ce que je vous propose, c'est qu'on puisse échanger nos points de vue un peu dans le détail au prochain Conseil de Paris. Je pense que la présentation de ce projet de délibération nous permettra d'avoir un échange approfondi.
Je propose donc que vous retiriez votre v?u et qu'on puisse tranquillement et en détail en parler le mois prochain.
M. David ASSOULINE, adjoint, président. - Merci, Madame la Maire.
Je rappelle que M. RIOU avait dit qu'il retirait le v?u.