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Juin 2003
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Conseil Municipal
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141 - 2003, DAC 178 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (3e). - Montant : 4.410.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2003


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l'examen de la délibération DAC 178 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris pour un montant de 4.410.000 euros.
La parole est à Mme BORVO.
M. Jean VUILLERMOZ. - Ce sera Jean VUILLERMOZ.
M. Christophe GIRARD, adjoint. - Jean VUILLERMOZ, c'est pour l'A.D.A.C.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur VUILLERMOZ, vous avez la parole.
M. Jean VUILLERMOZ. - Je dois le dire, je reste perplexe devant ce projet de délibération qui vise à verser un peu plus de 4,4 millions d'euros à l'A.D.A.C. pour l'année 2003.
Perplexe sur la forme d'abord. Il est aisé de constater, dans la fiche de présentation de l'A.D.A.C., que les comptes de cette association manquent de clarté, amenant d'ailleurs la Direction des Affaires culturelles à regretter, je cite, "les difficultés à obtenir toute information utile".
Malgré ces difficultés et l'annonce qu'une redéfinition des relations entre la Ville et cette association est en cours, il est tout de même proposé, pour ne pas pénaliser les usagers des ateliers, de renouveler la convention.
Perplexe aussi sur le fond. Si tout le monde reconnaît la qualité des prestations des 347 ateliers qui, pour certains d'entre eux, n'ont pas d'équivalent sur la Capitale, force est de constater qu'il y a un décalage flagrant entre les efforts consentis par la Ville en matière de subvention, de locaux mis à disposition de l'A.D.A.C., et le public touché. Car enfin, si l'A.D.A.C. se veut un outil pour tous les Parisiens, le public des ateliers est, quant à lui, insuffisamment mélangé au regard des catégories socio-professionnelles, privilégiant de fait les catégories les plus aisées, qui sont plus à même de payer l'adhésion, la cotisation et surtout la participation aux fournitures, le tout représentant au total des sommes importantes.
Le déroulement même des ateliers crée ce fossé entre catégories aisées et milieu populaire dans la mesure où la plupart de ces ateliers fonctionnent en journée.
J'évoquerai également le déséquilibre évident entre le Centre et le Nord-est notamment en matière d'ateliers proposés.
S'agissant des enfants scolarisés, on ne peut que constater la faiblesse des ateliers, qui se chiffrent à 16 sur les 347 existant.
Combien de public l'A.D.A.C. touche-t-elle dans ces ateliers ? 3.500 ? 4.000 ? Davantage ? Moins ? En tout état de cause, au regard des sommes très importantes consacrées par la Ville à cette association, nous nous devons de nous interroger sur les objectifs de la Ville en matière d'accès aux pratiques artistiques par le plus grand nombre et comment optimiser au mieux les 4,4 millions d'euros en fonction de ces objectifs.
A mon sens, ces objectifs devraient être définis préalablement à tout versement de subvention. Ce point, d'ailleurs, ne concerne pas exclusivement l'A.D.A.C. mais un grand nombre d'associations, culturelles notamment.
C'est la raison pour laquelle je considère que nous brûlons les étapes, ce qui ne favorise pas la mise à plat nécessaire des différents partenariats que la Ville engage avec le milieu associatif et c'est donc pour ces raisons que mon groupe s'abstiendra sur ce projet de délibération.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Madame BROSSEL, vous avez la parole.
Mme Colombe BROSSEL. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous nous proposez aujourd'hui au vote une nouvelle subvention d'un peu plus de 4 millions d'euros en faveur de l'A.D.A.C. Je ne reviens pas sur l'origine de cette institution qui permet à des Parisiennes et des Parisiens de s'adonner à des activités culturelles de natures diverses.
J'étais déjà intervenue, lors du Conseil de Paris précédent, sur la subvention pour l'année 2002 afin de souligner la nécessité pour l'association d'organiser une réflexion commune avec l'ensemble de ses partenaires sur ses perspectives d'évolution. C'est pourquoi je note avec satisfaction l'inscription dans l'exposé des motifs de cette délibération mais également dans la convention d'objectifs, d'une démarche en concertation étroite avec la Ville de Paris de redéfinition des objectifs qui ont présidé jusqu'à présent au fonctionnement de l'association.
Je souhaite néanmoins revenir rapidement sur les objectifs de cette convention.
L'A.D.A.C. a pour objet, selon ladite convention, d'organiser et de gérer des ateliers d'expression culturelle et de voisinage.
S'il y a effectivement peu d'associations sur Paris offrant un éventail aussi large de cours à vocation artistique et non professionnelle, pour autant on peut se demander si la nature des activités proposées répond à la demande de tous les publics. On note également que les activités proposées ne recouvrent pas de manière égale le territoire parisien.
Je ne reviendrai pas sur les chiffres que vient de donner Jean VUILLERMOZ mais, par exemple, dans le budget prévisionnel 2003, il était inscrit la création d'ateliers nouveaux dans les 2e et 18e arrondissements à hauteur de 140.255 euros. Où en est ce projet de création ? A quels types de besoin répondent-ils ? Ces projets ont-ils été élaborés en concertation avec l'ensemble des acteurs culturels de ces arrondissements ?
On note également que la Ville de Paris subventionne de fait un atelier d'astrologie. Je doute de la pertinence d'un financement par la Ville de Paris d'un atelier de cette nature, qui ne répond pas à la vocation de cette association qui est de favoriser les activités culturelles de voisinage afin de renforcer le lien social entre les habitants d'un même quartier. Est-ce la vocation de l'A.D.A.C. d'avoir quatre ludothèques, dont deux sur le même arrondissement ?
Bref, une réflexion importante, et c'est là le sens de ma première remarque, est donc à mener sur l'adéquation de l'offre culturelle et les besoins exprimés dans les arrondissements par les habitants.
Le second objectif de l'A.D.A.C. est de réaliser des manifestations d'animation culturelle dans Paris. C'est notamment l'objet de T.M.V.D. (Théâtre, Musique et Danse dans la Ville). Il n'est nullement fait état dans le projet de délibération 2003 d'un quelconque bilan des actions qui ont pu être conduites à ce titre pour l'année 2002.
Je trouverais légitime que les élus et les Parisiens aient le droit de disposer de ce type d'informations, figurant normalement dans le compte rendu d'activités de l'association.
Le troisième objectif de l'A.D.A.C. est de susciter et développer les initiatives susceptibles de favoriser la participation des Parisiens à la vie artistique de la cité.
Sur ce dernier point également, la lisibilité des actions menées est très faible.
Cet objectif, au même titre que les précédents, est plus que louable puisqu'il constitue l'essence même de la politique culturelle de proximité qu'entend promouvoir la Ville de Paris. Mais cela implique d'ancrer ces objectifs dans un véritable projet associatif, qui fait encore à ce jour cruellement défaut à l'association.
Le fonctionnement associatif suppose que le projet associatif constitue le point d'aboutissement d'une concertation de fond entre l'ensemble des partenaires concernés. Or, le terme de concertation suppose une volonté de dialogue et implique une relation de confiance qui, jusqu'à présent, était loin d'être évidente, ne serait-ce qu'au sein du Conseil d'administration.
Jusqu'à présent, les échanges existant entre la Ville et l'A.D.A.C se sont davantage inscrits dans une logique de marchandage, voire de chantage auprès des salariés de l'A.D.A.C., et de pression par le biais de pétitions ou par voie de presse interposée, que dans un véritable esprit de dialogue.
Je suis également toujours au regret de constater qu'un certain nombre d'obligations auxquelles l'A.D.A.C. avait souscrites - notamment la mise en conformité aux normes de sécurité dans les ateliers, dans la convention d'objectifs pour l'année 2002 - n'ont pas été honorées.
La Ville, principal financeur a le droit, sinon le devoir de contrôler la façon dont les fonds alloués sont financés.
Il ne paraît pas indécent d'exiger que les pièces à fournir puissent l'être en temps et en heure.
Il est ainsi trop facile d'accuser de retard l'administration parisienne dans la reconduction des subventions, de clamer que ce retard met gravement en péril le fonctionnement de l'association et notamment la gestion des personnels si, dans le même temps, le Président de l'association ne remet pas les pièces comptables et administratives nécessaires à la constitution d'un dossier de demande de subvention.
L'inscription en ligne avec vote sans délibération, tel que cela se pratiquait sous l'ancienne mandature n'obligeait certes pas les associations à une telle charge administrative. La volonté de la Ville de respecter la législation en vigueur touche l'ensemble, je dis bien l'ensemble des associations. Aucune d'entre elles ne peut vouloir s'y soustraire. Elle implique un changement de culture administrative. Elle suppose également que les associations culturelles soient en mesure de s'adapter aux nouvelles exigences des publics parisiens dans le domaine culturel, sans que cela ne remette en question le fondement de leur existence.
Enfin, il est encore une donnée nouvelle qu'il convient d'intégrer qui est la volonté du Maire de Paris de déconcentrer pour aller au plus près des besoins locaux. Dans cette logique de décentralisation, les mairies d'arrondissement deviennent des interlocuteurs de premier plan, y compris dans le domaine culturel.
Or, en ce qui concerne l'A.D.A.C. nombreuses sont les mairies qui ont peu ou pas de lien, ni de partenariat avec l'association. La définition d'un projet associatif ne pourra pourtant pas se faire sans qu'ils soient associés au dispositif de concertation.
Cette question de la place des mairies d'arrondissement ne concerne, bien entendu, pas que l'A.D.A.C. mais l'ensemble des associations à caractère culturel. Il est peut-être temps d'envisager, pour des associations comme l'A.D.A.C., que des conventionnements locaux soient mis en place et que l'attribution de subventions soit envisagée en concertation avec les mairies d'arrondissement. Cette déconcentration aurait certainement pour effet de "permettre la diversification des publics et le développement de partenariats de terrain".
Pour conclure sur l'A.D.A.C., je souhaite que la volonté de dialogue et de réforme inscrite dans la délibération que nous votons soit réelle et que nous puissions avancer de manière constructive sur ce projet commun avec l'A.D.A.C. de développer les pratiques culturelles des Parisiens de tous âges, de tous milieux, de tous quartiers.
Merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
La parole est à Mme MACÉ de LÉPINAY.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY. - Je pense que la présentation que M. VUILLERMOZ a faite de l'A.D.A.C. est plus que caricaturale. Il est évident que je ne partage pas son point de vue.
Je veux vous rappeler en deux mots ce qu'est l'A.D.A.C.
Mes chers collègues, vous connaissez tous cette association, fondée à l'initiative de Marcel Landowski, en 1977. Elle a permis à des milliers de Parisiens de découvrir le bonheur de créer, d'aborder des techniques artistiques ou artisanales, ou des technologies de pointe.
En effet, depuis 1977, l'association a évolué et a diversifié les propositions faites à ses adhérents. Maintenant l'association compte 450 ateliers répartis dans toute la ville, peut-être pas absolument de façon égale : j'observe que le 15e est très défavorisé de ce point de vue là. Mais il y a des opportunités qui se sont présentée et l'A.D.A.C. les a saisies.
Elle rassemble 13.000 pratiquants, sans compter ceux qui profitent des actions de formation continue et qui, grâce à l'A.D.A.C., peuvent se perfectionner ou retrouver du travail.
C'est cette association qui emploie 350 personnes que vous êtes en train d'asphyxier.
En effet, c'est la deuxième fois que vous proposez de baisser sa subvention. Cette année, la baisse représente 10 %. C'est une forte baisse et elle est d'autant plus catastrophique que nous n'examinons ce projet de délibération qu'aujourd'hui. Comment croyez-vous que fonctionne une association qui emploie 350 personnes, qui doit payer des charges, acheter du matériel pour faire fonctionner ses ateliers ? Croyez-vous que la trésorerie de l'association lui permette de vivre plus d'une demi-année sans subvention ? Vous savez bien que non.
Vous savez que, comme d'autres, par suite du vote tardif de la subvention, elle en est réduite à frapper à la porte de sa banque pour obtenir des découverts. Comment l'A.D.A.C. va-t-elle faire pour payer les agios qui se montent à plusieurs dizaines de milliers d'euros ? Cela n'a pas l'air de vous soucier.
Mme BROSSEL disait qu'elle devrait dépenser plus d'argent pour mettre en sécurité les ateliers. Tout le monde convient de cela. Encore faut-il qu'elle ait les moyens de le faire !
Oui, Monsieur le Maire, vous asphyxiez l'A.D.A.C. pour des raisons que vous n'expliquez pas.
Je crois que vous avez commandé un audit sur cette association et que vous en avez reçu les conclusions. Nous aimerions les connaître, Monsieur le Maire, afin d'avoir des éléments objectifs d'appréciation sur l'utilité et sur le fonctionnement de cette association. Nous ne les avons pas, pour l'instant.
Vous dites entamer une réflexion et par avance vous refusez à l'A.D.A.C. les moyens nécessaires à son fonctionnement. Il sera plus facile ensuite de dire qu'elle a du mal à vivre.
La Directrice des Affaires culturelles a expliqué en Commission que la subvention était maintenue, sauf T.M.D. Là, il faut qu'on m'explique. Depuis 1977, T.M.D. représente une part de l'activité de l'A.D.A.C. Il organise "Jazz à l'hôtel d'Albret" ainsi que d'autres manifestations.
La Direction des Affaires culturelles lui a demandé, cette année, de faire le concert inaugural de "Paris-plage". Vraiment, je ne comprends pas votre attitude. Alors que la saison est engagée, et que les projets sont lancés, vous mettez l'A.D.A.C. dans une grande difficulté par suite du vote tardif de la subvention et par la baisse que vous lui faites subir alors que, par ailleurs, vous lui demandez de maintenir et même d'accroître son activité.
Ayez, s'il vous plaît, un peu plus de respect pour tous ceux qui animent cette association et pour ses adhérents. Je vous le dis, encore une fois, on ne peut pas sans cesse évoquer la transparence et se comporter de façon aussi peu claire avec les acteurs de la vie culturelle parisienne.
Rien ne vous empêche bien entendu de définir votre politique culturelle et de la mettre en ?uvre comme vous voulez.
Je vous demande simplement un peu plus de transparence et un peu plus de clarté.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - La parole est à Christophe GIRARD.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Cela tombe bien, vous allez l'avoir la transparence !
L'A.D.A.C., c'est :
- 42 ateliers dans le 5e arrondissement ;
- 34 ateliers dans le 6e arrondissement ;
- 8 ateliers dans le 10e arrondissement ;
- 10 ateliers dans le 15e arrondissement. En effet, on se demande pourquoi ;
- 11 ateliers dans le 20e arrondissement ;
- 19 ateliers dans le 19e arrondissement ;
- et 10 ateliers dans le 18e arrondissement.
Ces chiffres me semblent éloquents.
Compte tenu de l'intérêt que représente l'A.D.A.C. pour les domaines artistiques et culturels, il est en effet utile d'apporter son soutien à cette association.
Là encore, on a une polémique dans un verre d'eau... C'est sans doute suffisamment politicien pour intéresser les uns et les autres.
Cependant la Ville de Paris a proposé à l'association une nouvelle convention annuelle d'objectifs. C'est ce que j'appelle la transparence.
Oui, on donne de l'argent public, mais en retour, on veut connaître les objectifs. Cela me paraît être le minimum !
Pour cela, l'A.D.A.C. prévoit de poursuivre pour l'année 2003 les activités et ateliers de voisinage, l'organisation de manifestations culturelles, et elle prévoit également de conduire en concertation étroite avec la Ville de Paris une démarche de redéfinition de son champ d'action et de son projet en prenant particulièrement en compte les objectifs de diversification des publics... !
Rien n'est figé, comme vous le savez, les publics bougent et changent. L'A.D.A.C. favorise le développement de partenariats de terrain. Elle entend, pour y parvenir, procéder à une réorganisation interne, à un diagnostic des besoins, avec la mise en place d'une démarche d'évaluation.
Madame MACÉ de LÉPINAY, il serait bien de ne pas s'opposer à la réforme. Il faut réformer quand cela est nécessaire, c'est une très bonne chose. C'est d'ailleurs ce qu'on entend tous les jours dans ce pays !
Pourquoi la Ville de Paris se priverait-elle elle-même de réformer ?
Dans le cas de sa collaboration avec l'association, la Ville de Paris souhaite également que l'effort soit porté par l'association sur le respect des conditions d'hygiène et de sécurité dans les locaux qui abritent les ateliers de l'A.D.A.C. ainsi que sur l'ensemble de la législation sociale en vigueur.
M. BALAGNA, dont vous semblez vouloir prendre la défense, m'a écrit une lettre ce matin. Il me dit, figurez-vous, "qu'il est très content, qu'il se tient à notre disposition... et que nous construirons, lors d'un Conseil d'administration, une concertation afin de réfléchir sur l'évolution nécessaire de l'A.D.A.C. et de ces ateliers dans la plus grande ouverture d'esprit, avec mes remerciements et sentiments très cordiaux".
Apparemment, je suis transparent et coopératif, et en effet on essaye d'avancer dans le bon sens.
Sur l'astrologie, je voudrais vous dire que la Direction des Affaires culturelles, comme l'Adjoint concerné et son cabinet avaient évidemment indiqué, comme vous qu'il y avait en effet un atelier d'astrologie, j'aime bien l'astrologie, mais cela ne paraît pas une nécessité vitale pour les petits Parisiens de tous âges d'ailleurs. Cela avait déjà été supprimé, le président de l'association a accepté - c'est lui qui décide - de supprimer l'astrologie ainsi qu'un certain nombre d'autres choses.
Sur les 10 % de baisse, je vous rappelle que cette association a 40 % de recettes propres, ce n'est pas rien, il est donc normal que nous assainissions petit à petit les finances ou la méthode de gestion des grandes associations financées par les deniers des Parisiens.
Voilà ce que j'avais à dire sur le sujet.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Reconnaissez, Madame MACÉ de LÉPINAY, que c'est dur d'entendre qu'on asphyxie une association qui reçoit 4.410.000 euros de subvention. Il y en a beaucoup qui aimeraient être asphyxiées comme cela !
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 178.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DAC 178).