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Juin 2003
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9 - 2003, PJEV 80 - Compte administratif du budget annexe de Fossoyage de 2002

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2003


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Monsieur LEGARET, vous avez demandé la parole 10 secondes. Exceptionnellement, je vous l'accorde.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je vous en remercie beaucoup, Madame le Maire.
Je ne m'étais pas inscrit sur le projet de délibération PJEV 80, relatif au compte administratif du budget annexe de Fossoyage de 2002. Je sais que le sujet n'est pas particulièrement attrayant. Mais je voudrais faire observer que le compte administratif n'est pas présenté. Je demande à l'adjoint chargé des finances de se reporter à la dernière page de ce document. Il n'y a pas de recettes.
Nous ne pouvons pas délibérer. Il faut retirer ce projet. Il faut le présenter au Conseil de Paris complet. Il y a une colonne dépenses et nature des recettes, mais il n'y a rien.
Je ne vois pas comment nous pouvons approuver un compte administratif dans lequel les recettes ne figurent pas.
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Je vais examiner le point qui est soulevé par M. LEGARET. Si effectivement la présentation du compte était incomplète, elle serait retirée et reportée au mois suivant. Nous allons regarder ce point. Je remercie M. LEGARET de sa vigilance.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci, monsieur SAUTTER.
Nous en avons terminé avec l'examen des comptes administratifs.