Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2006
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  

Clôture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Juin 2006


 

M. Christian SAUTTER, président. - L?ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

(La séance est levée à seize heures dix minutes).