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Juin 2006
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Juin 2006


Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DDEE 14 G - Subvention à l?association ?Vacances et Familles? (15e). - Montant : 25.000 euros.

2006, DDEE 24 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Groupement d?intérêt public ?Bourse Solidarité Vacances? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de l?exercice 2006. - Montant : 30.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DPE 64 G - DASES 188 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de subvention avec l?Agence Française de Sécurité Sanitaire de l?Environnement et du Travail dans le cadre de l?organisation à Paris en septembre 2006 de la conférence internationale d?épidémiologie et d?exposition environnementale.

M. Yves CONTASSOT, M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

2006, DMG 17 G - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour l?acquisition sur catalogue et la livraison de fournitures et de petits équipements de bureau à l?ensemble des services du Département de Paris.

2006, DMG 28 G - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux du Département de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DASCO 23 G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la capitale. - Montant total : 4.500 euros.

2006, DASCO 47 G - Approbation du contenu et des modalités d?attribution de concessions de logement dans un établissement public local d?enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.

2006, DASCO 48 G - Approbation du contenu et des modalités d?attribution de conventions d?occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d?enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.

2006, DASCO 56G-Rectificatif à la délibération 2004 DASCO 21 G rectifiant la délibération 2003 DASCO 46 G relative à l?attribution d?une subvention d?investissement aux collèges-lycées Jean de La Fontaine (16e) et Henri Bergson (19e).

2006, DASCO 57 G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. - Montant total : 4.695 euros.

2006, DASCO 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d?attribuer une subvention d?investissement à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 47.870 euros.

2006, DASCO 59 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d?attribuer une subvention d?investissement au lycée-collège Montaigne (6e). - Montant : 10.874 euros.

2006, DASCO 60 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d?attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 7.042 euros.

2006, DASCO 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d?attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d?entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 9.832 euros.

2006, DPA 30 G - Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance ou de modernisation d?installations de génie climatique des établissements départementaux et des lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DAJ9G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres les 10, 22 et 29 mai 2006.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DASES 19 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?Parole de chien? située 33, rue de la Chaussée-d?Antin (9e) au titre de 2006. - Montant : 2.500 euros.

2006, DASES 22 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le Club Canarep? située 12, rue Franklin (16e) au titre de l?année 2006. - Montant : 457 euros.

2006, DASES 26 G - Subvention de fonctionnement à l?Association des veuves et des veufs de Paris, 28, place Saint-Georges (9e) au titre de 2006. - Montant : 1.525  euros.

2006, DASES 123 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?L?âge d?Or de France? située 44, rue de Babylone (7e), au titre de l?année 2006. - Montant : 5.000 euros.

2006, DASES 124 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?Toute Entr?Aide - Région parisienne - Personnes âgées? (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton-de-Morveau (13e), au titre de l?année 2006. - Montant : 2.287 euros.

2006, DASES 153 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l?établissement à accueillir des personnes âgées dépendantes et la convention d?habilitation à l?aide sociale avec l?APSAD 12 accueil et service de la création de son établissement d?hébergement temporaire, 10, rue Citeaux (12e).

2006, DASES 168 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l?établissement à héberger des personnes âgées dépendantes, avec le Centre d?action sociale de la Ville de Paris pour la résidence-santé François 1er, située 1, place Aristide-Briand 02600 Villers-Cotterets.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2006, DASES 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un 2e avenant à la convention signée le 11 octobre 2004 avec l?association ?Centre des Panoyaux? située 40, rue des Panoyaux (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de l?année 2006. - Montant : 7.500 euros.

2006, DASES 100 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les aveugles et leurs amis - LAELA?, studio 504, 28, rue de Charenton (12e), pour la poursuite de ses activités en faveur des personnes handicapées visuelles et des personnes âgées. - Montant : 800 euros.

2006, DASES 141 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un deuxième avenant à la convention signée le 14 juin 2004 avec l?association ?Autisme 75 - Centre Ile-de-France?, située 78, rue du Dessous-des-Berges (13e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 33.000 euros.

2006, DASES 142 G - Subvention de fonctionnement à l?Association de réadaptation et de défense des devenus sourds (ARDDS), 75, rue Alexandre-Dumas (20e), et destinée au financement de la poursuite et du développement des activités du Centre parisien d?accueil et de formation à la lecture labiale.

2006, DASES 146 G - Subvention de fonctionnement de 10 000 euros attribuée à l?association ?Tuttimobi? située 74, avenue de Wagram (17e), pour l?organisation et la coordination du ?Concours national d?accessibilité de proximité? (CNAP) récompensant des réalisations innovantes de mise en accessibilité.

Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure.

2006, DASES 65 G - Attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?A.D.R.E.S.S.E.? (Association pour le développement de la recherche en science du sport et de l?exercice). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet d?équipement avec cette association. - Montant : 15.000 euros.

2006, DASES 112G-Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 70.000 euros au ?Centre régional d?information et de prévention du Sida (CRIPS)? sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 25 juillet 2005 entre le Département de Paris et ladite association.

2006, DASES 154 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l?association ?La Clepsydre?, dont le siége social est situé 68, rue Armand-Carrel (19e), une convention annuelle portant attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l?exercice 2006. - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 10.000 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2006, DDATC 24 G - Adhésion du Département de Paris à l?Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2006.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DF3G-Décision modificative n° 1 du budget d?investissement du Département de Paris pour l?exercice 2006.

2006, DF4G-Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d?investissement du Département de Paris pour l?exercice 2006.

2006, DDEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2006 à la convention d?objectifs pour la période 2004-2006 signée avec l?association SCIENTIPOLE INITIATIVE relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?investissement au titre de l?exercice 2005. - Montant total : 100.000 euros.

2006, DDEE 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2006 à la convention pluriannuelle 20042006 signée entre le Département de Paris, d?une part et l?association Agoranov l?association Paris Biotech, l?Agence Paris Développement au titre de Paris Innovation et l?Ecole nationale supérieure des télécommunications, au titre de Telecom Paris Entrepreneurs, d?autre part, relatif au versement de subventions annuelles. - Montant total : 820.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, DASES 90 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 27 juillet 2005 avec l?association ?Autremonde?, dont le siège social est situé 29, rue Merlin (11e), fixant le montant de la participation du Département de Paris aux budgets de ses actions d?alphabétisation et de lutte contre l?exclusion en 2006 à 40.000 euros.

2006, DASES 157G-Attribution d?une subvention globale de 15.600 euros à l?association ?La Fayette accueil? pour son action d?aide à l?insertion et de redynamisation de familles défavorisées dans un site ?politique de la ville?, au titre de l?exercice 2006 dont 7.600 euros pour 2005 et 8.000 euros pour 2006.

2006, DASES 266 G - Projet d?accompagnement des personnes dans le cadre de la suppression du campement, 120, boulevard Mac Donald (19e). - Montant : 30.000 euros.

Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2006, DASES 172 G - Fixation d?une participation financière de 75.705 euros pour le fonctionnement du lieu d?écoute et d?accueil, 147, rue de Clignancourt (18e), au titre de l?exercice 2006 dans le cadre de la convention avec l?association ?Olga Spitzer? signée en 2004.

2006, DASES 237 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Enfance et familles d?adoption Association des foyers adoptifs de Paris?, 221, rue La Fayette (10e). - Montant : 3.500 euros.

2006, DASES 238 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2005 431 G votée le 14 novembre 2005 autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à procéder à l?indemnisation d?un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?un sinistre dont la responsabilité incombe au Département de Paris.

2006, DASES 239 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Enter?, 107, rue de Sèvres (6e).

- Montant : 12.500 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2006, DF5 G - Communication sur les arrêtés d?engagement du Département de Paris en 2005.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.