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Mars 2007
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Conseil Municipal
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2007, DJS 7 - Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 4e arrondissement. - Montant total : 6.930 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2007


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DJS 7 relatifs à l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 4e arrondissement ,sur lequel l?amendement technique n° 21 a été déposé par l?Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 21 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 21 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 7 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DJS 7).