Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, DU 80 - Cession à la Lyonnaise des Eaux de l’usine des eaux d’Aubergenville (Yvelines).

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2007


 

M. Yves CONTASSOT, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DU 80, relatif à la cession à la Lyonnaise des Eaux de l?usine des eaux d?Aubergenville (Yvelines), sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 88.

Il n?y a pas de prises de parole spécifiques.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 88 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 88 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 80 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DU 80).