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Decembre 1995
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1786]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 22 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 22 décembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1995, de subventions à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 11 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 12e arrondissement désignées ci-après :
-Association gymnastique volontaire A.P.N.A. du 12e, 15, rue Montgallet 2.800 F
-Association Arc club Paris 12, 6, rue Fernand-Foureau 9.600 F
-Association sportive judo jeunesse, 6, avenue Maurice-Ravel 9.900 F
-Association sports interclubs Paris 12, 17, cité Moynet-Gymnase-Léon-Mottot 5.200 F
-Association Diderot 12 plongée, 5, avenue de Corbera 3.800 F
-Centre de loisirs sportifs Daumesnil, 253 ter, avenue Daumesnil 9.100 F
-Association sportive et culturelle de l'Institut Saint-Pierre Fourier, 13, rue de Prague 3.300 F
-Association sportive Arnold Netter, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter 4.500 F
-Association sportive du collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups 2.200 F
-Association sportive du collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy 3.200 F
-Association sportive du lycée Arago, 4, place de la Nation 3.100 F
-Association sportive du lycée d'enseignement professionnel Chenevières-Malezieux, 33, avenue Ledru-Rolin 1.900 F
-Association sportive du lycée Paul-Valéry, 38, boulevard Soult 8.800 F
-Association sportive du lycée technique Elisa-Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau 3.000 F
-Association sportive du collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy 2.800 F
-Association sportive du lycée d'enseignement commercial Théophile-Gautier, 49, rue de Charenton 1.800 F
-Association Picpus football club Paris Bercy, 15, rue de la Nativité 2.300 F
-Association mouvement autonome du karaté, 60-64, rue Claude-Decaen 2.200 F
-Société omnisports la Nation, 68, boulevard Poniatowski 2.500 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 82.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.