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Mars 2007
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Conseil Municipal
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2007, DAC 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Cité européenne des Récollets 1, rue d’Enghien (10e). Montant : 100.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2007


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DAC 166 relatif à l?attribution d?une subvention de 100.000 euros à l?Association Cité européenne des Récollets, 1, rue d?Enghien, dans le 10e arrondissement, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 63 bis.

Je pense qu?il est technique et que l?on peut passer directement au vote.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 63 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 63 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 166 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DAC 166).