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Juin 1998
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87- VII - Questions du groupe socialiste et apparentés.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1998



QOC 98-200 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'intégration à l'école d'enfants handicapés.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous passons aux questions orales du groupe socialiste et apparentés. La première d'entre elles est ainsi libellée :
" La prise en charge par l'école des enfants présentant un handicap relève souvent du parcours du combattant pour les parents. Cette intégration, soumise très souvent à un contrat entre l'Education nationale, un membre du corps médical et les parents, est parfois longue à se mettre en place.
Dans le 12e arrondissement, le cas d'une petite fille est symptomatique. Elle est intégrée depuis un an dans une école maternelle, mais cette intégration repose sur l'engagement de la Caisse des écoles de fournir un soutien à l'équipe enseignante durant la période de présence de l'enfant.
Malgré cet accord, le complément de présence de l'A.S.E.M. n'est que de 3 heures par semaine et le manque de moyen d'encadrement a été un frein à l'augmentation du temps de présence de l'enfant à l'école, en dépit du souhait de l'équipe pédagogique.
Le maintien de cette enfant à l'école ne sera plus possible à la rentrée prochaine si l'augmentation des horaires de l'A.S.E.M. n'est pas prise en compte.
Cette petite fille est un exemple parmi d'autres de la difficulté d'intégrer les enfants présentant un handicap. Pourtant, cette intégration a des effets bénéfiques notables et, en général, on considère que l'un des facteurs de progrès réside justement dans leur présence à l'école.
La prise en charge, par un enseignant, d'un élève ayant un handicap ne peut lui être imposée.
Cela relève donc d'une démarche personnelle qu'il faut favoriser par un soutien efficace le déchargeant des tâches matérielles pour lui permettre d'assurer l'enseignement et la sécurité de tous les élèves de sa classe. Il est de la responsabilité de la commune d'assurer ce soutien.
Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Olga TROSTIANSKY et les membres du groupe socialiste et apparentés demandent, en conséquence, à M. le Maire de Paris de prendre en compte ces éléments pour assurer l'accueil des élèves présentant un handicap, en particulier en accordant le personnel supplémentaire demandé. "
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Jean de GAULLE, adjoint.
Les enfants présentant un handicap ou atteints de troubles de santé font l'objet d'une aide individuelle à l'intégration scolaire depuis plusieurs années à Paris.
Les agents spécialisés des écoles maternelles affectés dans les établissements par la Mairie de Paris contribuent à cet effort d'intégration.
Il convient de souligner que de manière générale les agents spécialisés des écoles maternelles, à côté de leurs tâches d'entretien des locaux et matériels scolaires, assurent une mission d'assistance aux personnels enseignants.
Ils apportent ainsi une collaboration précieuse aux enseignants pour l'accueil des enfants et les soins corporels, mais aussi lors des activités pédagogiques, en prenant en charge un certain nombre de tâches matérielles.
L'accueil dans une école maternelle d'un enfant présentant un handicap peut conduire un ou plusieurs A.S.E.M. à consacrer une plus grande partie de leur temps à cette mission d'assistance.
C'est pourquoi, si nécessaire, l'effectif du personnel de service affecté dans l'école est renforcé, afin d'éviter une diminution de la qualité de l'entretien.
La dotation supplémentaire est fixée, au cas par cas, en fonction du besoin constaté, par les responsables locaux de la direction des affaires scolaires.
Ainsi pour la présente année scolaire, de nombreuses écoles maternelles ont bénéficié, afin de faciliter l'accueil d'enfant présentant un handicap, de complément d'heures d'A.S.E.M. atteignant souvent une dizaine d'heures hebdomadaires.
Il convient également de souligner la participation des médecins scolaires à l'intégration des enfants atteints de troubles de santé.
Par un dialogue constant avec les parents et les enseignants, mais aussi des contacts accrus avec les médecins hospitaliers et libéraux assurant le suivi des enfants, les médecins scolaires facilitent la mise en oeuvre de dispositions spécifiques dans les écoles : aménagements pédagogiques, matériels mis à disposition par la direction des affaires scolaires, protocoles d'administration des médicaments à l'école, protocoles d'urgence en cas de difficultés imprévues.
L'ensemble de ces efforts contribuent à ce que les enfants présentant un handicap suivent un cursus scolaire le moins perturbé possible.