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Decembre 1995
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1805]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 21 décembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 21 décembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 11 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour 1995, aux associations sportives du 20e arrondissement, désignées ci-après, à titre de soutien à leurs activités respectives :
-Art et sport du Patronage laïque du 20e, 12, square de la Salamandre 37.000 F
-Association sportive de la porte de Bagnolet, 5, rue Louis-Ganne 55.600 F
-Association sportive de la villa des Otages, 83, rue Haxo 43.700 F
-Club sportif multisports du 20e, 213, rue des Pyrénées 65.100 F
-Ménilmontant patro-sport, 15, rue du Retrait 45.900 F
-Coopyr-sportif, 304, rue de Belleville 24.600 F
-Union sportive de Charonne, 20, rue Monte-Cristo 25.200 F
-Association sportive Vitruve, 3, rue Vitruve 16.500 F
-Les ailes de Saint-Fargeau, 22, rue du Lieutenant-Chauré 24.900 F
-Paris sport club, 23, rue des Balkans 20.400 F
-Amicale des anciens élèves de l'école Olivier-Métra, 30, rue Frédérick-Lemaître 17.000 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 375.900 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.