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Decembre 1995
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1995 [1995 D. 1789]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 2 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 2 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 décembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1995, de subventions à des associations sportives du 16e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 5 décembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 16e arrondissement désignées ci-après :
-Association sports et loisirs Passy, 8, rue Chernoviz 3.000 F
-Association sportive du collège Jean-Monnet, 3, impasse des Belles-Feuilles 1.600 F
-Association sportive du collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène-Delacroix 3.200 F
-Association sportive du lycée Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe 3.700 F
-Association sportive du lycée Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes 5.800 F
-Association sportive des lycée et collège d'Etat mixte Jean-de-La-Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor 6.500 F
-Association sportive du lycée Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil 3.900 F
-Association sportive du lycée Molière, 71, rue du Ranelagh 5.400 F
-Association sportive du lycée professionnel Octave-Feuillet, 9, rue Octave-Feuillet 1.300 F
-Association sportive du collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe 5.300 F
-Association sportive du lycée d'enseignement commercial Jean-Monnet, 185, avenue de Versailles 1.600 F
-Association sportive Angevine du 16e, 2, place Léon-Deubel 8.200 F
-Association sportive gymnastique volontaire Passy Trocadéro, 7, rue Louis-David 8.600 F
-Association sports et activités Paris 16, 36, rue Michel-Ange 3.500 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 61.600 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.