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Decembre 2009
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2009


 

MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DU 13-G Signature d'une convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 250.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS et Denis BAUPIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DU 14-G Signature d'un avenant à la convention passée avec l'APUR pour l'attribution d'une subvention. Montant : 759.000 euros.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Seybah DAGOMA, MM. Jacques BOUTAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Pierre GABORIAU, Mmes Martine NAMYCAULIER et Valérie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DDEE 88-G Subvention à l'association "Paris Développement". - Montant : 2.665.000 euros.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mmes Pauline VERON, Géraldine POIRAULTGAUVIN, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. François VAUGLIN, Mme Myriam EL KHOMRI et M. Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DRH 15-G Signature d'une convention pluriannuelle avec l'ASPP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.196.000 euros.

M. Philippe DUCLOUX, Mmes Pascale BOISTARD, Catherine VIEU-CHARIER, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Claude-Annick TISSOT, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DRH 16-G Signature d'une convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 883.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DDEE 116-G Signature d'une convention avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements (Plan Local Pour l'Insertion et l'Emploi) relative à l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 500.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Roxane DECORTE, Isabelle GACHET et Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DASES 599-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Mission locale Belliard (18e) pour le versement du solde de la participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d'un poste de chargé(e) de projet. Montant : 45.000 euros.

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009 DASES 457-G Signature d'un bail commercial avec la société "ICF LA SABLIERE" pour les locaux du Service social et de santé scolaire situés dans un immeuble 31, allée Vivaldi (12e).

2009 DLH 11-G Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation de 73 places, 31 rue de Tlemcen (20e).

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009 DASES 504-G Signature d'une convention avec l'association "Aurore" (15e) pour l'attribution une subvention pour le fonctionnement de son centre d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé "La Maison" situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Montant : 76.225 euros.

2009 DASES 562-G Renouvellement des conventions bilatérales conclues avec chaque gestionnaire d'Espace Solidarité Insertion (ESI) et fixation du montant des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion. Montant total : 3.595.870 euros.

2009 DASES 571-G Signature d'une convention avec l'association "Aurore" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d'un renforcement estival de l'aide alimentaire en 2009. Montant : 72.500 euros.

2009 DASES 598-G Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association AURORE (15e) relative aux modalités de participation du Département de Paris au budget de fonctionnement du foyer des migrants Vaugirard, (15e) dans le cadre de la transformation en une résidence sociale et deux maisons relais. Montant : 406.040 euros.

2009 DASES 477-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Aurore (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son centre d'accueil pour femmes victimes de violence (15e) et le renouvellement de la convention. Montant : 276.522 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DLH 9-G Signature d'un avenant aux baux emphytéotiques avec la SGIM liant le Département de Paris à la SGIM et portant sur des biens immobiliers situés dans le périmètre des conventions immobilières.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DLH 14-G Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction d'un centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) comportant 13 places d'hébergement thérapeutique et d'un centre d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques des usagers de drogues (CAARUD) au 64 boulevard de la Chapelle (18e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009 DLH 12-G Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 28 places situé 5 rue Vésale (5e).

2009 DLH 13-G Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement d'urgence de 355 places situé 18, rue Charles-Fourier (13e).