Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, Annexe n° 1 - 2009, DF 25-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2010.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2009