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Decembre 2009
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2009, DF 26 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2010.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2009


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 26 G relatif à l'individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2010, tenant compte de la lettre rectificative n° 1 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DF 26 G).