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Juin 2000
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117 - QOC 2000-386 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la qualité des soins offerte aux patients de l'A.P.-H.P

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2000


Libellé de la question :
"M. le Maire de Paris, Président du conseil d'administration de l'Assistance publique, n'a pas pu ne pas être ému par la mort d'un très jeune enfant à l'hôpital Trousseau (12e) suite à une série de négligences proprement révoltantes.
Cette affaire souligne un peu plus le caractère hasardeux de la gestion de l'Assistance publique depuis plusieurs mois : cet ensemble hospitalier semble être devenu un véritable "bateau ivre".
M. Jean-Pierre REVEAU demande à M. le Maire de Paris quelles sont les initiatives qu'il entend prendre pour que la qualité des soins offerts aux patients par le secteur public hospitalier parisien soit correctement assurée."
Réponse (Mme Marie-Thérèse HERMANGE, adjoint) :
"Lors de son hospitalisation à l'hôpital d'enfants Armand-Trousseau, un enfant âgé de 19 mois est décédé le 10 février 1999. Face à ce drame, la directrice de l'hôpital a établi et entretenu un contact permanent avec la maman et a tout entrepris afin de lui apporter un soutien.
Elle a par ailleurs immédiatement informé le Directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris qui a diligenté une enquête de son Inspection générale afin que toute la lumière soit faite sur les circonstances du décès et les conditions d'accueil et d'hospitalisation de l'enfant. A l'issue de la procédure contradictoire, une procédure disciplinaire a été lancée tant auprès des médecins que des surveillantes, infirmières et aide-soignante.
Parallèlement, après analyse de la situation et réflexion sur l'organisation du service, les mesures qui s'imposaient ont été prises par la directrice de l'hôpital en liaison avec les équipes médicales et soignantes.
La mère de l'enfant décédé ayant décidé de porter plainte, une enquête judiciaire est donc en cours.
Ce drame, aussi douloureux et inacceptable soit-il, ne remet pas en cause la qualité générale des soins dispensés à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, qui reçoit chaque année près d'un million de malades en hospitalisation et cinq millions en consultation.
Il confirme cependant l'impérieuse nécessité de poursuivre le développement des démarches qualité et des procédures d'évaluation et d'accréditation dans lesquelles l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris s'est engagée depuis plusieurs années et qui constitue l'une de ses priorités."