Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2004


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous propose, mes chers collègues, de vous prononcer, à main levée, par un vote global d?approbation sur les projets de délibération n?ayant pas donné lieu à inscription.

Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l?usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.

Désignation d?un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous propose, mes chers collègues, de procéder à la désignation d?un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans l?organisme suivant :

Centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche, 3, avenue Jean-Jaurès à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) (Conseil d?administration) (R. 20 G) :

- Mme Véronique DUBARRY, en remplacement de MmePénélope KOMITÈS, désignée le 9 juillet 2001, démissionnaire.

Cette candidature est adoptée. (2004, R. 20 G).