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Novembre 2004
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Conseil Général
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2004, DU 3 G - Acquisition par le Département de Paris de l’emprise correspondant à la 1ère phase de la Z.A.C. “Pajol” (18e).

Débat/ Conseil général/ Novembre 2004


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous abordons ensuite l?examen du projet de délibération DU 3 G qui fait l?objet d?un simple amendement technique.

Le projet de délibération porte sur l?acquisition par le Département Paris de l?emprise correspondant à la première phase de la Z.A.C. ?Pajol?, dans le 18e arrondissement.

Des chiffres avaient été indiqués, arrondis. Il s?agit de remplacer les chiffres arrondis par les sommes exactes. Vous avez eu, je pense, connaissance de ces rectifications qui portent sur des montants modestes.

Par conséquent, je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique référencé n° 3 dans le fascicule.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 3 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DU 3 G).