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Novembre 2004
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Conseil Général
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Adoption d’un compte rendu.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2004


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 18 octobre 2004 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ce document ?

Il n?y en a pas.

Il est donc adopté.

Observations sur le déroulement de la séance.

M. LE PRÉSIDENT. - Nous allons aborder la communication relative à la santé.

Monsieur GOASGUEN, vous avez la parole.

M. Claude GOASGUEN. - Je profite du fait que M. CARESCHE soit là. Je m?adresse à vous parce que, vraiment, les difficultés administratives se multiplient dans la consultation des Conseils d?arrondissement.

Il est temps, je crois, sous votre présidence et avec, bien sûr, notre ami M. Christophe CARESCHE, de décider d?une nouvelle organisation administrative.

Pourquoi ? Un certain nombre de délibérations arrive trop tard. Nous ne pouvons pas délibérer convenablement. Les maires d?arrondissement, d?ailleurs de toutes tendances, convoquent comme ils le peuvent et quand ils le peuvent leur Conseil parce qu?ils pensent qu?ils n?ont pas suffisamment de délibération.

Je crois qu?il faut trouver une organisation nous permettant de délibérer convenablement. C?est la raison pour laquelle j?avais fait une demande au cours de la dernière réunion. Je remets cette demande sur le tapis, en vous demandant vraiment de réunir très rapidement les présidents de groupes et la conférence d?organisation pour se mettre d?accord sur un modus vivendi convenable et qui nous permette de délibérer.

M. LE PRÉSIDENT. - Je donne la parole à M. CARESCHE, mais j?ai un avis sur la question.

M. Christophe CARESCHE. - M. Claude GOASGUEN pose de vraies questions.

Il est vrai, je l?ai déjà dit, que, lorsque des délibérations sont présentées en retard et il y en a, je le reconnais bien volontiers, on laisse une certaine latitude aux maires d?arrondissement pour inscrire celles-ci ou non.

Je comprends parfaitement l?exaspération d?un certain nombre d?entre eux.

On peut aussi procéder autrement : à savoir arrêter l?envoi des délibérations, sachant qu?une partie d?entre elles sera reportée sur le mois suivant. C?est aussi une façon de demander aux services de se mettre en conformité avec notre règlement intérieur.

M. LE PRÉSIDENT. - Merci.

Au risque de surprendre, j?approuve totalement M. GOASGUEN. Ce n?est pas un phénomène nouveau. J?ai déjà dit ici, mais manifestement on ne m?entend pas, y compris sous les mandats précédents, y compris lorsque j?étais minoritaire dans mon arrondissement, donc avant 1995, que lorsque les projets de délibération arrivaient trop tard, nous ne les examinions pas.

Primo, je considère que les vingt maires d?arrondissement peuvent très bien, quand les délibérations arrivent avec du retard, ne pas les inscrire à l?ordre du jour.

Deuxième point, je demande à Christophe CARESCHE d?organiser une réunion de la conférence d?organisation sur ce sujet spécifique, indépendamment de l?organisation des séances. Je demande que le Secrétaire général de la Ville soit présent. Car le problème vient des services. Ils font un énorme travail, je leur rends hommage, bravo, sauf qu?il y a toujours ce problème de délai par rapport aux Conseils d?arrondissement.

Par conséquent, Monsieur CARESCHE, cette réunion, vous la tenez dans les quinze jours qui viennent, en présence du Secrétaire général, et vous m?en faites une petite note récapitulative car j?entends que les délibérations parviennent aux Conseils d?arrondissement à temps.

Voilà.

Merci, Monsieur GOASGUEN, de ce rappel utile. Et j?attends donc, avant trois semaines, les retours de cette réunion.

Merci beaucoup.