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Juin 1996
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4 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1996




M. LE MAIRE DE PARIS.- Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 13 mai 1996 a été affiché.
Les procès-verbaux intégraux des séances des lundi 25 et mardi 26 mars 1996 et du mercredi 3 avril 1996 ont été publiés au Bulletin municipal officiel.
Y-a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.