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Juin 2002
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Conseil Général
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24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite)

Débat/ Conseil général/ Juin 2002


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, je vais vous donner maintenant les résultats des scrutins secrets.
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration du pôle scientifique du lycée-collège Turgot, 69, rue de Turbigo (3e) (R. 18 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 55
Non participation au vote : 108
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 55
Majorité absolue : 28
Pour : 55
Ces désignations sont adoptées. (2002, R. 18 G).
Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides associant la Ville de Paris, le Département de Paris, le C.A.S.V.P., le S.I.A.A.P. et la S.A.G.E.P. (R. 19 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 53
Non participation au vote : 110
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 52
Majorité absolue : 27
Pour : 52
Cette désignation est adoptée. (2002, R. 19 G).
Commission d'appel d'offres et Bureau d'adjudication du Département de Paris (R. 20 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 52
Non participation au vote : 111
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 50
Majorité absolue : 26
Pour : 50
Cette désignation est adoptée. (2002, R. 20 G).