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Juin 2002
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Conseil Général
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4 - 2002, DFAE 6 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 2001.2002, DFAE 7 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2001.2002, DFAE 8 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget du Département de Paris au titre de 2001

Débat/ Conseil général/ Juin 2002


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous avons examiné ce matin le compte administratif de la Ville de Paris. Il n'y a pas d'orateur inscrit sur le compte administratif du Département. Puisque personne ne souhaite s'exprimer à nouveau, considérant que les interventions de ce matin portaient sur l'ensemble des documents qui ont été fournis, nous allons tout simplement passer au vote sur ce compte administratif du Département.
Je vois des élus qui acquiescent. Par conséquent, nous pouvons voter sur les comptes administratifs et de gestion du Département de Paris, M. le Président ayant quitté l'hémicycle.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 6 G, portant approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 2001.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DFAE 6 G).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 7 G, portant approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2001.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DFAE 7 G).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 8 G, concernant le compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, T.P.G. de la Région Ile-de-France, retraçant les opérations du budget du Département de Paris au titre de 2001.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DFAE 8 G).