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14 - 2000, DLTI 86 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2001

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2000


M. Jean-Antoine GIANSILY, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DLTI 86 relatif au Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2001.
Je donne la parole à l'orateur inscrit : M. MORELL.
M. Alain MORELL. - Monsieur le Maire, je vous remercie.
Excusez-moi de mon petit retard, je n'ose pas demander pourquoi les débats se sont accélérés par rapport à ce que j'avais envisagé.
Néanmoins, brièvement, pour ne pas répéter ce que, au cours des années, nous avons répété, ce budget aurait pu être une occasion de donner un signal fort d'une volonté d'utiliser le parc automobile de la Ville pour corriger, pour donner l'exemple sur la répartition notamment des moyens de transports non polluants, des équipements non polluants, de le faire massivement et non pas à dose homéopathique.
C'est une occasion ratée, la dernière, encore une fois.
Cela aurait pu être également l'occasion de donner un signal fort en matière de parc automobile municipal et notamment celui des élus, de l'administration, et de rectifier un peu le tir de certaines dépenses qui ne sont peut-être pas indispensables.
C'est dommage. Nous le signalons. Je vais m'en tenir là car ce n'est pas la peine d'insister.
Je vous remercie de votre attention.
M. Jean-Antoine GIANSILY, adjoint, président. - Merci, Monsieur MORELL.
La parole est à M. Jean-François LEGARET pour répondre à l'orateur.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, au nom de la 1ère Commission. - Je me bornerai à dire que, s'agissant des véhicules propres, la loi sur l'air prévoit 20 % de véhicules propres lors du renouvellement de flotte.
Le Maire avait souhaité que, dans la mesure où des solutions techniques le permettaient, un effort à hauteur de 40 % sur l'achat des véhicules propres soit accompli, c'est-à-dire deux fois plus que les obligations de la loi.
En réalité, en 1999, cet objectif a même été dépassé grâce à des commandes de véhicules électriques G.M.V. et G.P.L.
En 2000, nous avons connu un problème dû à la modification de la réglementation sur les réservoirs des véhicules G.P.L. à la suite de l'accident de Vénissieux. Cette modification de la réglementation a stoppé la production de ce type de véhicules pour lequel les constructeurs annoncent une reprise de la production en 2001 après de nouvelles mises aux normes.
Il est évident que ce problème d'approvisionnement n'a pas permis d'atteindre tout à fait le même objectif pour ce type de véhicule, qui a été en partie compensé par des achats de véhicules électriques. La loi sur l'air a donc été respectée au cours de l'exercice 2000.
En 2001, nous espérons que, grâce à la reprise de production des véhicules G.P.L., c'est bien un taux de 40 % de véhicules propres qui pourra être respecté. Cela représente un total de 2 millions de francs correspondant au surcoût d'acquisition de véhicules propres par rapport à des véhicules moins propres. Ce supplément de 2 millions de francs a été inscrit dans le budget primitif 2001.
J'ajoute d'ailleurs qu'un véhicule hybride électrique essence a été acquis et se trouve, à l'heure actuelle, en essai. Les essais semblent assez prometteurs.
M. Jean-Antoine GIANSILY, adjoint, président. - Merci, Monsieur LEGARET.
Le vote est donc pour demain également.
Cela nous amène donc à suspendre la séance et à vous annoncer que le dîner aura lieu à 20 heures 30 et que la reprise de la séance est pour 22 heures sur le budget de la Préfecture de police.
Bon appétit !