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Decembre 2000
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Conseil Municipal
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55 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2000


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :
2000, DAEE 8 - Attribution, dans le cadre de la Politique de la ville, d'une subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants du Carré de la porte Montmartre, 146, boulevard Ney (18e). - Montant : 9.000 F.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la politique de la ville et des quartiers sensibles, rapporteur.
2000, DLH 277 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Croulebarbe-Blanqui" situé 57-57 bis, rue Croulebarbe et 40, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 323 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 5 logements en P.L.I. dans l'immeuble communal situé 10, rue Maître-Albert (5e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2000, DLH 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 15, rue Bisson (20e).
2000, DLH 361 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "Socofam" en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d'intégration, dont un atelier-logement et un local associatif, situé 39, rue des Poissonniers (18e).
2000, DLH 367 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "Le PACTE de Paris" les frais liés à l'installation de l'équipe d'O.P.A.H. de Belleville-Ménilmontant dans le local du 28-32, rue des Maronites (20e), et à la location de ce local.
2000, DLH 372 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Ginette-Neveu" situé 16-28, rue Ginette-Neveu (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 374 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château-Rouge" (18e) une subvention de la Ville de Paris à l'association "Le PACTE de Paris", mandatée par M. Mohammed AMOKRANE, copropriétaire occupant d'un logement situé 32, rue de Laghouat (18e) pour des travaux privatifs de réfection électrique, de maçonnerie et de plomberie.
2000, DLH 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le secteur d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château-Rouge" (18e) une subvention complémentaire de la Ville de Paris à Mme Danièle MELIVA-SEDNAOUI, copropriétaire bailleur d'un logement soumis à un loyer intermédiaire, dans le cadre de travaux de confortation sur parties communes dans l'immeuble du 71, rue Myrha (18e).
2000, DLH 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec la S.E.M.A.-EST, relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "11e Faubourg-Saint-Antoine" (11e).
2000, DLH 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Faubourg-Saint-Antoine" (12e) une aide de la Ville de Paris à Mme Raymonde BERNARD et à la Société civile "MIJARI", propriétaires bailleurs de locaux commerciaux pour des travaux portant sur les parties communes de l'immeuble du 18, rue Beccaria (12e).
2000, DLH 384 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e) une subvention de la Ville de Paris à Mme Rachel GARGUIR, copropriétaire occupant d'un logement situé 50, rue des Envierges (20e).
2000, DLH 394 - Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié, en vue de la réalisation de l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et d'aménagement extérieur des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e) (lot n° 6 : plomberie - chauffage - ventilation). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant.
2000, DAUC 223 - Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie sur les parcelles 232 à 236, boulevard Pereire - 99, boulevard Gouvion-Saint-Cyr, ainsi que la modification des dispositions graphiques réglementant l'implantation et la hauteur des constructions sur rue à l'angle des boulevards Pereire et Gouvion-Saint-Cyr (17e).
2000, DAUC 252 - Secteur "Debergue - Rendez-Vous" (12e). - Engagement d'une procédure de Déclaration d'utilité publique. - Réduction du périmètre du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
2000, DAUC 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur la parcelle du 13, rue des Thermopyles, en vue de prolonger le futur espace vert public de l'opération "Didot Thermopyles" (14e).
2000, DAUC 283 - Déclassement d'un volume du domaine public de voirie situé sur la totalité de l'emprise du passage Antoine-Carême (1er).
2000, DAUC 80 - Attribution de la dénomination "square Paul-Grimault" à un square situé dans le 13e arrondissement.
2000, DAUC 206 - Attribution de la dénomination "esplanade André-Chamson" à une esplanade du 15e arrondissement.
2000, DAUC 230 - Attribution de la dénomination "rue de la Barrière-Blanche" à une voie du 18e arrondissement.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'urbanisme, de la construction et du logement, rapporteur.
2000, JS 168 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). - Montant : 65.054 F.
2000, JS 232 - Subvention à l'association "La Guinguette pirate" (11e). - Montant : 25.000 F.
2000, JS 237 - Subvention compensatrice du loyer dû par le Centre associatif Mesnil - Saint-Didier pour l'occupation de locaux, 25, rue Mesnil (16e). - Montant : 60.344 F.
2000, JS 240 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local sis 20, rue Edouard-Pailleron (19e). - Montant : 126.218 F.
2000, JS 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules-Verne aventures" une convention pour l'organisation du 9e festival du film d'exploration "Jules Verne".
2000, JS 346 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). - Montant : 125.000 F.
2000, JS 347 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Les Ateliers Censier" et "Arras" (5e). - Montant total : 220.750 F.
2000, JS 348 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Saint-Michel" (6e). - Montant : 212.500 F.
2000, JS 349 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Beaujon" (8e). - Montant : 8.750 F.
2000, JS 350 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Valeyre" (9e). - Montant : 40.000 F.
2000, JS 351 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). - Montant total : 265.000 F.
2000, JS 352 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). - Montant : 112.500 F.
2000, JS 353 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). - Montant total : 250.000 F.
2000, JS 354 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Bercy" (12e). - Montant : 105.000 F.
2000, JS 355 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Maurice-Ravel" (12e). - Montant : 120.000 F.
2000, JS 356 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). - Montant : 105.000 F.
2000, JS 357 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). - Montant total : 222.750 F.
2000, JS 358 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). - Montant : 165.000 F.
2000, JS 359 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF aérospatial" (13e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 360 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). - Montant : 46.250 F.
2000, JS 361 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 362 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF océanographique" (14e). - Montant : 90.000 F.
2000, JS 363 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). - Montant total : 332.250 F.
2000, JS 364 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Le Point-du-Jour" (16e). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 365 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). - Montant : 128.000 F.
2000, JS 366 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). - Montant : 115.000 F.
2000, JS 367 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). - Montant total : 201.000 F.
2000, JS 368 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). - Montant total : 199.750 F.
2000, JS 369 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). - Montant : 75.000 F.
2000, JS 370 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 371 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). - Montant total : 312.500 F.
2000, JS 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" (1er) une convention.
2000, JS 402 - Subvention à la Fondation Marcel-Bleustein-Blanchet pour la vocation (16e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts-de-Belleville" (20e) une convention de partenariat.
2000, JS 414 - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 108.600 F.
2000, JS 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "MPI action" pour le réaménagement et la décoration du centre d'animation "Mathis" (19e).
2000, JS 433 - Subvention compensatrice de loyer dû à l'association "Le cirque de l'amour" (18e). - Montant : 26.612 F.
2000, JS 436 - Subvention à l'association "Liaison" (20e). - Montant : 15.000 F.
2000, JS 448 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de fin d'année 2000. - Montant total : 271.100 F.
2000, JS 453 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 454 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Les Ateliers Censier" et "Arras" (5e). - Montant total : 228.700 F.
2000, JS 455 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Saint-Michel" (6e). - Montant : 135.000 F.
2000, JS 456 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Beaujon" (8e). - Montant : 60.000 F.
2000, JS 457 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Valeyre" (9e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 458 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier" (10e). - Montant total : 486.000 F.
2000, JS 459 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). - Montant : 155.000 F.
2000, JS 460 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). - Montant total : 315.000 F.
2000, JS 461 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Maurice-Ravel" (12e). - Montant : 144.000 F.
2000, JS 462 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). - Montant : 126.000 F.
2000, JS 463 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). - Montant total : 221.900 F.
2000, JS 464 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). - Montant : 198.000 F.
2000, JS 465 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF aérospatial" (13e). - Montant : 60.000 F.
2000, JS 466 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). - Montant : 30.000 F.
2000, JS 467 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). - Montant : 200.000 F.
2000, JS 468 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF océanographique" (14e). - Montant : 75.000 F.
2000, JS 469 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). - Montant total : 365.100 F.
2000, JS 470 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Le Point-du-Jour" (16e). - Montant : 167.000 F.
2000, JS 471 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). - Montant : 141.000 F.
2000, JS 472 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). - Montant : 126.000 F.
2000, JS 473 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). - Montant total : 248.600 F.
2000, JS 474 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). - Montant total : 253.950 F.
2000, JS 475 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). - Montant : 86.000 F.
2000, JS 476 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 40.000 F.
2000, JS 477 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" et de l'espace jeunes "Saint-Blaise" (20e). - Montant total : 375.000 F.
2000, JS 530 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation de locaux, 64, boulevard Jourdan (14e). - Montant : 8.324 F.
2000, JS 531 - Subvention à l'association "Les jeunesses musicales de France Paris - Ile-de-France" (4e). - Montant : 15.000 F.
2000, JS 533 - Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). - Montant : 30.000 F.
2000, JS 535 - Subvention exceptionnelle à l'association "APEL Saint-Michel-de-Picpus" (12e). - Montant : 20.000 F.
2000, JS 542 - Subvention à l'association "GAREF Paris" gestionnaire du centre d'animation "GAREF océanographique" (14e) pour l'organisation d'une exposition scientifique au Palais de la Découverte. - Montant : 20.000 F.
2000, JS 558 - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 35.000 F.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
2000, DPA 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la S.A.R.L. "PHILEAS K" pour la reconstruction d'un bâtiment vestiaire au centre sportif "Jean-Pierre-Wimille" (16e), et, d'autre part, de signer le marché de travaux correspondant.
2000, DPA 330 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la 2e phase des travaux de ravalement au stade du Parc-des-Princes (16e).
2000, DPA 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la S.A. "Charles DELAU et Fils" relatif à la rénovation du stade du Parc-des-Princes (16e).
2000, JS 263 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (14e). - Montant : 20.000 F.
2000, JS 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club Etoile" (20e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le quartier "Saint-Blaise" (20e).
2000, JS 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance Paris 19" (19e) une convention pour une action de prévention.
2000, JS 290 - Subvention à l'association "Atalante" (15e). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 300 - Subvention à l'association "Atalante" (15e). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris est Mouv'" une convention pour son action de prévention dans le quartier de la Z.U.S. de la Fontaine-au-Roi (11e).
2000, JS 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Roller 18" (18e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au gymnase des Fillettes (18e).
2000, JS 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (18e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement.
2000, JS 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunes amis du Marais" (4e) une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de La Grange-aux-Belles (10e).
2000, JS 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club populaire sportif du 10e" (10e) une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de La Grange-aux-Belles (10e).
2000, JS 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour effectuer des travaux de couverture d'un terrain de tennis au centre sportif "Charles-Moureu" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à cette opération.
2000, JS 339 - Subvention, au titre de 2000, au "Paris Université Club" (section baseball). - Montant : 80.000 F.
2000, JS 375 - Subvention à l'Association pour l'initiation de la pratique sportive (18e). - Montant : 5.000 F.
2000, JS 386 - Subvention au Club de la presse sportive (13e). - Montant : 10.000 F.
2000, JS 388 - Subvention à la Fédération française de baseball-softball et cricket (12e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 389 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Paysages de France" en vue de la réfection totale du terrain de football du centre sportif "Georges Carpentier" (13e).
2000, JS 407 - Subvention à l'association "Eveil sportif et culturel de l'école du Sacré-Coeur" (18e). - Montant : 3.500 F.
2000, JS 424 - Subvention au Comité régional olympique et sportif de l'Ile-de-France (13e). - Montant : 450.000 F.
2000, JS 426 - Subvention à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris sport club" (20e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2000.
2000, JS 446 - Subvention à l'Association pour la promotion du tennis de Paris (16e). - Montant : 150.000 F.
2000, JS 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris, profession, sport et jeunesse" (13e) une convention en vue de la mise en place de structures de conseils et d'informations.
2000, JS 451 - Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 1.482.502 F.
2000, JS 452 - Subvention au Comité départemental de Paris de football (18e). - Montant : 43.000 F.
2000, JS 480 - Subvention à l'association sportive "Grimpe Paris 13" (13e). - Montant : 10.000 F.
2000, JS 481 - Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Montant : 30.000 F.
2000, JS 482 - Subvention à la Fédération française de gymnastique (10e). - Montant : 900.000 F.
2000, JS 483 - Subvention à la Fédération française de handball à Gentilly (Val-de-Marne). - Montant : 175.000 F.
2000, JS 485 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. - Montant : 25.250 F.
2000, JS 486 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. - Montant : 39.000 F.
2000, JS 487 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 3e arrondissement. - Montant : 25.100 F.
2000, JS 488 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. - Montant : 59.700 F.
2000, JS 489 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. - Montant : 56.400 F.
2000, JS 490 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. - Montant : 19.600 F.
2000, JS 491 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 8e arrondissement. - Montant : 31.250 F.
2000, JS 492 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 9e arrondissement. - Montant : 39.400 F.
2000, JS 493 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 10e arrondissement. - Montant : 39.900 F.
2000, JS 494 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. - Montant : 60.000 F.
2000, JS 495 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 13e arrondissement. - Montant : 63.400 F.
2000, JS 496 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. - Montant : 47.950 F.
2000, JS 497 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement. - Montant : 93.100 F.
2000, JS 498 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. - Montant : 54.650 F.
2000, JS 499 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 17e arrondissement. - Montant : 48.550 F.
2000, JS 500 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. - Montant : 53.650 F.
2000, JS 501 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 19e arrondissement. - Montant : 34.950 F.
2000, JS 502 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. - Montant : 102.250 F.
2000, JS 534 - Subvention à la Fédération française de natation (20e). - Montant : 200.000 F.
2000, JS 536 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 12e arrondissement. - Montant : 46.000 F.
2000, JS 537 - Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Air (15e). - Montant : 250.000 F.
2000, JS 538 - Subvention à l'association "Fédération sportive et gymnique du travail - Comité de Paris" (19e). - Montant : 4.000 F.
2000, JS 539 - Subventions aux Offices municipaux des sports des 3e, 7e, 15e, 19e et 20e arrondissements. - Montant total : 104.180 F.
2000, JS 540 - Subvention au Stade français - section handisport (16e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Alésia football club" (14e) une convention de partenariat.
2000, JS 545 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Olympique Montmartre sports" (18e) une convention de partenariat.
2000, JS 546 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" ( 18e) une convention de partenariat.
2000, JS 547 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club des Gobelins" (18e) une convention de partenariat.
2000, JS 548 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre de formation de football de Paris" (1er) une convention de partenariat.
2000, JS 549 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club athlétique de Paris" (14e) une convention de partenariat.
2000, JS 550 - Subvention au Stade olympique de Paris (13e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 551 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de handball à Gentilly (Val-de-Marne) une convention de partenariat.
2000, JS 570 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien des mâts de grande hauteur à herse mobile des établissements sportifs de la Ville de Paris.
2000, JS 574 - Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina Sport" (14e). - Montant : 20.000 F.
2000, JS 578 - Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. - Montant : 48.050 F.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.
2000, PJEV 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconstruction du kiosque à musique du square Violet (15e).
2000, PJEV 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'amélioration du sol du hall de la pinède dans le Parc floral (12e).
2000, PJEV 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une fontaine décorative dans le jardin de la rue de Châtillon (14e).
2000, PJEV 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage mécanique des voies fermées à la circulation dans le bois de Boulogne (16e).
2000, PJEV 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'alimentation électrique des métiers forains, l'éclairage de sécurité, les panneaux et enseignes lumineuses, la sonorisation pour la manifestation de la Foire du Trône sur la pelouse de Reuilly (12e).
2000, PJEV 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la location de bungalows sanitaires pour la manifestation de la Foire du Trône sur la pelouse de Reuilly (12e).
2000, PJEV 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de préparation et de suivi de la régénération naturelle ou assistée des bois, propriétés de la Ville de Paris, après le tempête du 26 décembre 1999.
2000, PJEV 159 - Acceptation de divers dons faits à la Ville de Paris en faveur du reboisement des espaces verts endommagés par la tempête du 26 décembre 1999.
Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
2000, DPE 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Réseau ferré de France", représenté par la S.N.C.F., une convention relative aux conditions d'occupation du domaine public ferroviaire par le collecteur d'assainissement dit "collecteur arrière" (13e).
2000, DPE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d'assainissement parisien.
2000, DVD 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconstruction des bassins Louis-Blanc et Récollets du canal Saint-Martin (10e).
2000, DVD 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'exécution des travaux d'entretien et d'amélioration du canal Saint-Martin (10e, 11e et 19e).
M. Lucien FINEL, rapporteur.
2000, DAEE 29 - Subvention à l'association "Signé Paris" (2e). - Montant : 118.000 F.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du développement économique, rapporteur.
2000, PP 114 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de maîtrise de la Préfecture de police.
2000, PP 116 - Modification des dispositions statutaires applicables aux corps des architectes de sécurité et des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.
2000, PP 124 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.270.000 F pour financer les travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain et des surfaces de chauffe à l'Institut médico-légal, 2, place Mazas (12e).
2000, PP 125 - Création d'une prime de rendement en faveur de certains personnels de la Préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à ces personnels.
2000, PP 127 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée le 27 mai 1991 déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du Laboratoire central des services vétérinaires.
2000, PP 128 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié avec la société "Lyreco France" pour la fourniture d'articles de bureau destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2000, PP 129 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié avec la société "Sinorg" pour la modification d'un logiciel budgétaire et comptable de la Préfecture de police afin de permettre le basculement de sa comptabilité en euros au 1er janvier 2002 et de mettre en place un module de préparation budgétaire adapté.
2000, PP 130 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.935.000 F T.T.C. pour financer l'indemnité due aux concepteurs ayant concouru pour la construction d'un nouveau centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sur un terrain sis 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).
2000, PP 131 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'une chaîne de chromatographie liquide haute performance avec détection UV-visible à barrette de diodes, couplée à un détecteur de spectromètrie de masse pour le Laboratoire de toxicologie de la Préfecture de police.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la prévention et de la sécurité des Parisiens, rapporteur.
2000, ASES 108 - Subvention exceptionnelle à l'association "Caramel" (12e) pour la mise en oeuvre d'une crèche innovante en appartements. - Montant : 771.270 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la réalisation et le fonctionnement d'une crèche innovante.
2000, ASES 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif au nettoyage des locaux dans certains établissements municipaux de Petite enfance des 4e, 5e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.
2000, ASES 165 - Subvention d'équipement pour l'aménagement des locaux de la crèche collective "Bout'chou 2" située 3-5, passage Chanvin (13e). - Montant : 313.800 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention. - Subvention exceptionnelle à ladite association. - Montant : 48.682 F.
2000, ASES 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la livraison, le montage de mobilier, tapis et matelas de change, poussettes et transats destinés aux établissements de Petite enfance de la Ville de Paris.
2000, ASES 182 - Désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche de 60 berceaux dans la Z.A.C. "Porte-d'Asnière" (17e).
2000, ASES 205 - Subvention à l'association "Aout secours alimentaire" (13e) pour son action caritative en faveur de personnes démunies de Paris durant le mois d'août. - Montant : 200.000 F.
2000, ASES 206 - Subvention à l'association "Les petites souris du Mont" (14e) pour l'aménagement d'une halte-crèche de 18 places, 39-41, rue René-Coty et rue Saint-Gothard sans numéro (14e). - Montant : 419.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention.
2000, ASES 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ecole normale sociale" (18e) une convention pour le fonctionnement des 3 activités du Centre social en faveur de l'enfance et de la famille.
2000, ASES 210 - Subvention exceptionnelle à l'association "Paris AVF accueil" (1er). - Montant : 100.000 F.
2000, ASES 212 - Désignation du maître d'oeuvre pour la construction d'une crèche de 60 berceaux intégrés à des logements sociaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e).
2000, ASES 213 - Subvention à l'Association pour la diffusion de l'information aux préretraités et retraités (12e). - Montant : 30.000 F.
2000, ASES 216 - Subvention à l'association "Maison de la médiation" (20e) pour son action de médiation familiale et de conseil conjugal. - Montant : 42.500 F.
2000, ASES 217 - Subvention à l'association "Fédération de Paris du secours populaire français" (9e) pour la journée des oubliés des vacances. - Montant : 90.000 F.
2000, ASES 222 - Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e). - Montant : 22.000 F.
2000, ASES 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris une convention de gestion relative à l'appartement de fonction sis 11, rue Emile-Durkheim (13e), attribué à la crèche collective sise 11, rue Pierre-Choderlos-de-Laclos (13e).
2000, ASES 227 - Subvention à l'association "Ombelle Brunet" (18e). - Montant : 5.000 F.
2000, ASES 228 - Subvention à l'association "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). - Montant : 25.000 F.
2000, ASES 229 - Subvention à l'association "Centre du volontariat de Paris" (18e). - Montant : 50.000 F.
2000, ASES 230 - Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement" (6e). - Montant : 40.000 F.
2000, ASES 232 - Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France, Espace Rachi (5e). - Montant : 50.000 F.
2000, ASES 233 - Subvention à l'association "Télé - entraide - Région parisienne - personnes âgées" (5e). - Montant : 15.000 F.
2000, ASES 234 - Subvention à l'association "S.O.S. amitié Ile-de-France" à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - Montant : 130.000 F.
2000, ASES 237 - Subvention compensatrice de loyer et subvention de fonctionnement à l'association "Les enregistrements de cassettes pour aveugles" (1er). - Montant total : 120.000 F.
2000, ASES 238 - Subvention à l'association "Recours France", 30-32, boulevard de Sébastopol (4e). - Montant : 20.000 F.
2000, DPA 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux de restructuration et réalisation d'une clôture à la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e).
2000, DPA 312 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de restructuration générale pour la crèche collective, 22, rue Lauzin (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et de construire.
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
2000, ASES 219 - Subvention à la Section du 19e de l'Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc - Section de Paris, 27, rue Armand-Carrel (19e). - Montant : 3.000 F.
2000, ASES 235 - Subvention exceptionnelle à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre, 2, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e). - Montant : 100.000 F.
2000, ASES 236 - Subvention d'équipement à la "Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque", 58 bis, rue Saint-Charles (15e). - Montant : 200.000 F.
2000, ASES 241 - Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement, 23, rue de La Sourdière (1er). - Montant : 3.500 F.
2000, ASES 242 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. - Montant total : 30.000 F.
2000, ASES 245 - Subvention à l'Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Assistance publique, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris, 3, avenue Victoria (4e). - Montant : 3.500 F.
2000, DAUC 278 - Autorisation d'établissement d'un réseau de télédistribution dans l'immeuble situé 54-56, rue de la Folie-Regnault, 169, rue de la Roquette, 8, impasse Daunay (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter une demande d'autorisation d'exploitation dudit réseau au Conseil supérieur de l'Audiovisuel.
2000, DFAE 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de salon de réceptions dénommé "Le Pavillon d'Armenonville" (16e).
2000, DFAE 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 16 marchés en régularisation sur diverses prestations.
2000, DPA 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de la couverture, la modernisation et la révision des menuiseries extérieures avec remplacement de stores à la mairie du 14e arrondissement.
2000, DPA 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des installations techniques et de sécurité au pavillon de l'Arsenal (4e).
2000, DPA 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures de l'atelier de la Section locale d'architecture du 16e arrondissement (16e).
2000, DPA 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection totale des couvertures en zinc des bâtiments et le remplacement d'un ouvrage vitré en façade à l'atelier de la Section locale d'architecture du 18e arrondissement (18e).
2000, DPA 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de bureaux et vestiaires au niveau 3, et la rénovation de couvertures à la mairie du 16e arrondissement.
2000, DPA 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le ravalement et la restauration des façades du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e).
2000, DPA 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de clos et de couvert (couverture et menuiseries) à la mairie du 19e arrondissement.
2000, DPA 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des installations électriques et de la lustrerie de l'escalier d'honneur et de la salle des fêtes à la mairie du 19e arrondissement.
2000, DVLR 76 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement", mairie du 3e arrondissement. - Montant : 65.592 F.
2000, DVLR 82 - Subvention à l'association "Artémisia" du 19e arrondissement, 9 bis, rue Bellot (19e). - Montant : 125.000 F.
2000, DVLR 90 - Subvention à l'association "ANEF club prévention" appartenant à l'association "ANEF Section parisienne", 61, rue de la Verrerie (4e). - Montant : 25.000 F.
2000, DVLR 92 - Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e", mairie du 6e arrondissement. - Montant : 40.000 F.
2000, DVLR 95 - Subvention à "L'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres", 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 50.000 F.
2000, DVLR 97 - Subvention à l'association "Les orphelins apprentis d'Auteuil", 40, rue La Fontaine (16e). - Montant : 10.000 F.
2000, DVLR 98 - Subvention à l'association "Relais, accueil, jeunes Antoine-Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement, 64, avenue Théophile-Gautier (16e). - Montant : 5.000 F.
2000, DVLR 100 - Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la Libération, 151, rue du Chemin-Vert (11e). - Montant : 5.000 F.
2000, DVLR 101 - Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans-emploi du 16e", mairie du 16e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2000, DVLR 103 - Subvention à "L'Association de réinsertion sociale du Luxembourg", 20, rue Madame (6e). - Montant : 30.000 F.
2000, DVLR 104 - Subvention à l'association "Coopération éducative et médicale pour les enfants d'Albanie - C.E.M.P.E.A." du 14e arrondissement, 84, rue Didot (14e). - Montant : 3.000 F.
2000, DVLR 105 - Subvention à l'association "Escale Saint-Vincent", 126 bis, rue de la Tombe-Issoire (14e). - Montant : 7.000 F.
2000, DVLR 107 - Subvention à "L'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres" 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 10.000 F.
2000, DVLR 111 - Subvention à l'association "Service de santé Arc-en-Ciel" du 1er arrondissement, 13, rue du Roule (1er). - Montant : 10.000 F.
2000, DVLR 112 - Subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache" du 1er arrondissement, 2, impasse Saint-Eustache (1er). - Montant : 6.000 F.
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
2000, CAB 28 - Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement (C.M.A.S.C.) (13e). - Montant : 160.000 F.
2000, CAB 29 - Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). - Montant : 160.000 F.
2000, DAC 2 - Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce et maîtrise de Lutèce" (5e). - Montant : 10.000 F.
2000, DAC 34 - Subvention à l'Association des grandes orgues des Billettes (4e). - Montant : 80.000 F.
2000, DAC 36 - Subvention à l'association "Comité représentatif de la Communauté ukrainienne de France" (6e). - Montant : 40.000 F.
2000, DAC 38 - Subvention à l'association "El Fen" (4e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 41 - Subvention à l'association "Les moments musicaux" (20e), pour la réalisation de concerts à la salle Cortot (Ecole normale de musique). - Montant : 25.000 F.
2000, DAC 52 - Subvention à l'association "L'itinéraire" (14e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 53 - Subvention à l'association "Les mardis musicaux de la Montagne Sainte-Geneviève" (5e). - Montant : 20.000 F.
2000, DAC 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Cinéma de l'Hôtel-de-Ville - Le Latina" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 81.000 F.
2000, DAC 242 - Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 266 - Subvention à l'association "Poudre de sourire" (11e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 273 - Subvention à l'association "Musique danse XXe" (20e). - Montant : 70.000 F.
2000, DAC 274 - Subvention à l'association "Arts et formes" (3e). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 275 - Subvention à l'association "Thanh Loan - Compagnie Mua" (11e). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 276 - Subventions à 3 jeunes compagnies chorégraphiques : "K622" (10e) ; "Ensemble l'abrupt" (4e) ; "La danse qui chante" (11e). - Montant total : 100.000 F.
2000, DAC 280 - Subvention à l'association "Paris Montmartre" (18e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 321 - Subvention à l'association "Union pour la vie associative du grand Montmartre - U.V.A. grand Montmartre", au titre de son festival bi-annuel "Montmartre en Europe" (18e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 322 - Subventions compensatrices de loyer aux établissements installés à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Montant total : 492.115 F.
2000, DAC 328 - Subvention à l'association "Ateliers chanson de Paris et d'Ile-de-France" (2e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réalisation d'une prestation de surveillance et de protection du chantier pendant les travaux de modernisation et de restauration du musée du Petit-Palais (8e).
2000, DAC 335 - Subvention à l'association "EIE - Musique 20/20" (20e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 339 - Subvention à l'association "Le 13ème Art" (13e). - Montant : 140.000 F.
2000, DAC 342 - Subvention à l'association "Groupe Rires, Rage et Résistance" (18e). - Montant : 70.000 F.
2000, DAC 343 - Subvention à l'association "de commerce et d'industrie" compagnie théâtrale, Lille (Nord). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 344 - Subvention à l'association "Compagnie Oscar Sisto" (11e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 345 - Subvention à l'association "Odradek" (15e). - Montant : 15.000 F.
2000, DAC 346 - Subvention à la Compagnie faim de siècle (11e). - Montant : 20.000 F.
2000, DAC 347 - Subvention à l'association "Friches théâtre urbain" (17e). - Montant : 60.000 F.
2000, DAC 351 - Modification des tarifs des activités pédagogiques dans les musées de la Ville de Paris.
2000, DAC 361 - Subvention à l'association "Pleins feux" (15e). - Montant : 70.000 F.
2000, DAC 363 - Subvention à l'association "Roaratorio" (2e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 364 - Subvention à l'association "Un sur Un" (19e). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 365 - Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). - Montant : 23.400 F.
2000, DAC 367 - Subvention à la S.A.R.L. "Atelier de recherche et de réalisation théâtrale - A.R.R.T." (12e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 369 - Subvention à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française" (19e). - Montant : 119.000 F.
2000, DAC 370 - Subvention à l'association "L'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 373 - Subvention à l'association "Les quinze tréteaux" (15e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Reed-Oip une convention pour l'organisation de l'opération "Les musées de la Ville de Paris vous invitent à la F.I.A.C.".
2000, DAC 383 - Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (4e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 384 - Subvention à la société "Espace Pierre Cardin" (8e). - Montant : 300.000 F.
2000, DAC 386 - Subvention à l'association "Textes et voix" (14e). - Montant : 10.000 F.
2000, DAC 389 - Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean Sourisse" (6e). - Montant : 60.000 F.
2000, DAC 393 - Subvention à l'association "Festival d'art sacré" (8e), pour la réalisation d'un concert à l'église Saint-Roch. - Montant : 150.000 F.
2000, DAC 396 - Subvention à l'association "Le sourire en amande" (20e) dans le cadre du D.S.U. "Belleville". - Montant : 20.000 F.
2000, DAC 397 - Subvention à l'association "Groupe théâtre de l'Echo" (20e). - Montant : 20.000 F.
2000, DAC 398 - Subvention à l'association "Théâtre Guignol", dit Vrai Guignolet du Rond-Point des Champs-Elysées (11e). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 404 - Subvention à l'association "Demi-Soupir à Paris" (5e). - Montant : 31.660 F.
2000, DAC 405 - Subvention d'équipement à l'Institut international bouddhique (12e). - Montant : 344.000 F.
2000, DAC 413 - Subvention à la S.A.R.L. "Solo limited" (8e). - Montant : 35.000 F.
2000, DAC 414 - Subvention à l'association "Maison du film court" (19e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 416 - Subvention à l'association "Enfance et cinéma" (1er). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 419 - Subvention d'équipement à la S.A.R.L. "Studio 28" (18e). - Montant : 80.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre la Ville de Paris et la S.A.R.L. susvisée.
2000, DAC 423 - Subvention à l'association "Du côté des enfants" (14e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris-Musées" (2e) un contrat de transaction.
2000, DAC 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat d'espaces publicitaires dans l'Officiel des spectacles, Pariscope et Zurban, pour les campagnes de communication 2001 des opérations "Invitations de Paris".
2000, DAC 429 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les organisateurs de spectacles participant à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au concert - prenez une place, venez à deux" une convention-cadre.
2000, DAC 430 - Subvention à l'association "Rideau rouge" à Draveil (Essonne). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 431 - Subventions d'équipement aux cirques sinistrés par la tempête du 26 décembre 1999. - Montant total : 2.984.095 F.
2000, DPA 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation du chauffage électrique à l'Hôtel de Coulanges (4e).
2000, DPA 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la bibliothèque Drouot (9e).
Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargée de la culture, rapporteur.
2000, SGRI 21 - Subvention à l'association "Mission interuniversitaire de coordination des échanges franco-américains - Paris - Ile-de-France" (14e). - Montant : 50.000 F.
2000, SGRI 40 - Subvention à l'association "La Pirecua" (20e). - Montant : 100.000 F.
M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
2000, DAEE 25 - Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). - Montant : 80.000 F.
2000, DAEE 26 - Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAEE 27 - Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode (8e). - Montant : 150.000 F.
2000, DAUC 270 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "Global Switch S.A.R.L." en vue de l'implantation et de l'exploitation de groupes électrogènes et d'un système de refroidissement de l'immeuble situé 7-11, rue Petit à Clichy (Hauts-de-Seine).
2000, DAUC 273 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro en vue de l'implantation et de l'exploitation sous les jardins du Trocadéro, avenues Albert-de-Mun et des Nations-unies (16e) et d'un aquarium public.
2000, DFAE 132 - Subvention à l'Association des commerçants du Carré de la Porte de Montmartre (18e). - Montant : 4.200 F.
2000, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces de la Porte-de-Clignancourt (18e).
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
2000, DVD 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de dalles et de bordures droites en granit gris pour l'aménagement de l'avenue Ernest-Renan (15e).
2000, DVD 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - D.D.E. du Val-de-Marne) une convention pour le règlement des prestations effectuées en annexe à la réalisation des travaux de dépose de la couverture de l'autoroute A6b.
2000, DVD 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de mini caissons "A13b" à diodes électroluminescentes.
2000, DVD 156 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Madeleine-Tronchet" (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation.
2000, DVD 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de panneaux ajourés pour grilles d'arbre en fonte GS ou en acier moulé.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la circulation, des transports et de la voirie, rapporteur.
2000, DASCO 162 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 2e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire). - Montant : 100.000 F.
2000, DASCO 163 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 250.000 F.
2000, DASCO 164 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 4e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 210.000 F.
2000, DASCO 165 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 500.000 F.
2000, DASCO 166 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 6e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire). - Montant : 80.000 F.
2000, DASCO 167 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 7e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 520.000 F.
2000, DASCO 168 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 360.000 F.
2000, DASCO 169 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 720.000 F.
2000, DASCO 170 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 910.000 F.
2000, DASCO 171 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.300.000 F.
2000, DASCO 172 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 950.000 F.
2000, DASCO 173 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 2.300.000 F.
2000, DASCO 174 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 420.000 F.
2000, DASCO 175 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire). - Montant : 300.000 F.
2000, DASCO 176 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement, au titre de 2000 (séjours de vacances). - Montant : 310.000 F.
2000, DASCO 177 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.240.000 F.
2000, DASCO 178 - Subvention de fonctionnement à la Caisse des écoles du 18e arrondissement, au titre de 2000 (Solde : 1.400.000 F).
2000, DASCO 179 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.850.000 F.
2000, DASCO 180 - Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. - Montant : 5.000.000 F.
2000, DASCO 199 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 8.500 F.
2000, DASCO 206 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2000, DASCO 208 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
2000, DASCO 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75.056.00.80.055 signé avec la société "Bellegarde" absorbée par la société "Buhrmann France Image".
2000, DASCO 213 - Subvention à l'association "CEP Entraide Etudiants" (6e). - Montant : 50.000 F.
2000, DASCO 214 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
2000, DPA 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'extension à l'école maternelle, 39, rue de Tourtille (20e).
2000, DPA 252 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de renforcement de l'étanchéité des toitures-terrasses à l'école maternelle, 18, rue Gros (16e).
2000, DPA 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire, 42, rue Pouchet (17e).
2000, DPA 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de divers travaux dans la cuisine du lycée municipal d'enseignement technique Clément-Ader (10e).
2000, DPA 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire, 13-15, rue Fagon (13e).
2000, DPA 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation de la cour haute et de la mise en place d'une clôture anti-intrusion à l'école maternelle, 26, rue Archereau (19e).
2000, DPA 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la salle de sport à l'école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e).
2000, DPA 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école Boulle (12e).
2000, DPA 341 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 41, rue de l'Arbalète (5e).
2000, DPA 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection et de vitrification des parquets à l'école élémentaire, 13, rue Vulpian (13e).
M. Vincent REINA, rapporteur.
2000, DAUC 246 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 9-12) dépendant de l'immeuble situé 8, rue François-Miron (4e).
2000, DAUC 256 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement avec garage et d'une chambre annexe (lots nos 12-14-60-11 et 30) dépendant de l'immeuble situé 28, rue Jacob (6e).
2000, DAUC 274 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 126) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e).
2000, DAUC 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'un ensemble immobilier situé à Villeparisis (Seine-et-Marne).
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du domaine, rapporteur.
2000, SGRI 38 - Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). - Montant : 70.000 F.
2000, SGRI 39 - Subvention à l'Institut francophone de Paris (4e). - Montant : 88.000 F.
2000, SGRI 42 - Subvention à l'association "La plume noire" (15e). - Montant : 100.000 F.
2000, SGRI 44 - Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). - Montant : 50.000 F.
M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
2000, AJ 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mmes SILHOUETTE et SCHERER tendant à l'annulation de la délibération, en date des 23 et 24 mars 1998, adoptant le budget de la Ville de Paris pour 1998.
2000, DAC 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle assurance des instituteurs de France en réparation des dommages causés au véhicule de l'une de ses assurées par des chutes de pierres provenant de la basilique Sainte-Clotilde (8e).
2000, DPA 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la M.A.T.M.U.T., assureur de M. OBERTELLI, domicilié, 3, rue Curial (19e), suite aux dégâts occasionnés par le chéneau du bâtiment municipal, 5, rue Curial (19e).
2000, DPA 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres constatés à l'école maternelle, 18, rue Gros (16e), suite aux travaux réalisés par l'entreprise "S.C.G.P.M".
2000, DPA 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. TAILLIBERT, suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de restructuration du stade nautique Georges-Vallerey (20e).
2000, DPE 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. BERGER de GALLARDO, propriétaire de l'immeuble, 2-4, rue Vauvilliers (1er), en réparation des dommages causés en sous-sol.
2000, DRH 45 - Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues à plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordé par le Crédit municipal.
2000, DRH 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2001.
2000, DVD 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du préjudice subi par des riverains du domaine public fluvial de la Ville de Paris, par la rupture d'une digue sur le canal du Clignon à Montigny-l'Allier (Aisne) survenue dans la nuit du 21 au 22 octobre 2000.
2000, PJEV 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2000, PJEV 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2000, PJEV 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargée des ressources humaines, rapporteur.
2000, DPE 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour l'aménagement intérieur de 740 mètres carrés de locaux sis dans l'ensemble immobilier de la Z.A.C. "Didot", lot 1A, destinés aux Services techniques de la Propreté de Paris.
2000, DPE 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration partielle du garage de bennes électriques sis 115, rue Ardouin à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
2000, DPE 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté implantés à Paris (2 lots).
2000, DPE 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la maintenance des extincteurs dans les bâtiments et véhicules de la Direction de la Protection de l'Environnement (4 lots).
2000, DPE 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Saint-Gobain" un contrat de reprise du verre.
M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'environnement, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
2000, DFAE 151 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 octobre et le 24 novembre 2000.
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.