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Septembre 2002
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17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

Débat/ Conseil général/ Septembre 2002


M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous invite à procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris dans les organismes suivants :
au sein du Conseil départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (O.N.A.C.) de Paris (R. 31 G) :
- M. Olivier PAGÈS.
au sein de la Commission départementale d'établissement de la liste annuelle des jurés d'assises (R. 32 G) :
- M. Hervé BENESSIANO, en remplacement de M. Gilbert GANTIER, désigné le 9 juillet 2001.
au sein de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.) - Conseil de surveillance (R. 33 G) :
- M. René LE GOFF, en remplacement de M. Gilbert GANTIER, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées. (2002, R. 31 G à R. 33 G).