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Mai 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Mai 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010, DDEEES 26 G - Signature d'une convention avec l'association Renouveau Vacances pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DDEEES 29 G - Subvention à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité. Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 12 G - Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2009, au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement. Montant total : 90.302 euros.

2010, DASCO 14 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 21.939 euros.

2010, DASCO 15 G - Subventions à divers collèges publics parisiens pour la réalisation de travaux. Montant total : 19.064 euros.

2010, DASCO 18 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Montant total : 14.706 euros.

2010, DASCO 19 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens pour la réalisation de travaux. Montant total : 18.427 euros.

2010, DASCO 30 G - Signature d'un avenant n° 5 à la convention passée avec la Région d'Ile-de-France relative à la gestion des cités scolaires du second degré.

2010, DASCO 31 G - Signature d'une convention avec la Région Ile de France pour l'attribution d'une subvention régionale relative à la création d'une toiture végétalisée au collège Pajol (18e). Montant : 38.250 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASES 23 G - Signature de conventions avec la SAS les Gobelins, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Intemporelles" (13e).

2010, DASES 90 G - Subvention à l'association Au bout du Fil (15e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.

2010, DASES 92 G - Subvention à l'association Y Voir (11e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.

2010, DASES 150 G - Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED 11e), pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 5.000 euros.

2010, DASES 167 G - Subvention à l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2010. Montant : 1.500 euros.

2010, DASES 170 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Compagnie Alouette ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DASES 177 G - Subvention à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.

2010, DASES 184 G - Subvention à l'association Lilliput (10e) au titre de 2010. Montant : 2.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010, SGCP 2 G - Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010, DDEEES 34 G - Subvention à trois associations animatrices de la quinzaine du commerce équitable : Max Havelaar France (93), la Plate-Forme du Commerce Equitable (18e) et la Fédération Artisans du Monde (10e). Montant total : 34.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2010, DASES 46 G - Subvention à l'association MUSAIQUES (92400 Courbevoie) pour la construction de l'instrument "OMNI". Montant : 20.000 euros.

2010, DASES 103 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association AGATE (12e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association. Montant : 10.000 euros.

2010, DASES 106 G - Signature d'une convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e) pour l'attribution d'une participation pour les ateliers musique. Montant : 5.000 euros.

2010, DASES 109 G - Subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journées emploi-stage-handicap - Montant : 1.500 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2010, DASES 169 G - Participation à 90 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l'année 2010. Montant total : 294.286 euros. Signature de deux conventions avec les associations Espoir 18 (18e), et Compagnie Résonnances (18e), pour l'attribution de participations. Montant total : 14.000 euros.

2010, DASES 181 G - Renouvellement de la convention avec l'association Parrains par Mille (11e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activité de parrainage. Montant : 60.000 euros.

2010, DASES 182 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec le centre français de protection de l'enfance pour son activité de parrainage. Montant : 59.000 euros.

2010, DASES 183 G - Subvention à l'association Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 3.500 euros.

2010, DPA 7 G - Approbation du principe de construction neuve d'un centre social associatif sur la dalle de couverture de la petite ceinture dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010, DRH 9 G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris.

2010, DSTI 12 G - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la réalisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.

2010, DSTI 14 G - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maintenance et d'évolutions du progiciel IODAS ASE relatif à l'aide sociale à l'enfance passé avec le Groupement d'intérêt économique ANIS.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010, DF 10 G - Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010, DAC 288 G - Adhésion à l'association "Institut des Cultures d'Islam" dont l'objet est la production et la diffusion de savoirs et d'expressions artistiques, notamment contemporaines, favorisant l'accès du public à la diversité des cultures liées à l'islam et d'accompagner la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des deux futurs bâtiments (18e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, DFPE 5 G - Signatures d'une convention avec le groupement de coopération sanitaire CPBT pour le fonctionnement du centre de planification et d'éducation familiale, 6, rue Lasson (12e) et d'un avenant à la convention passée avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement de son centre de planification. Montant total : 319.968 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, DASES 27 G - Participations attribuées respectivement à 7 associations, dans de conventions pour cinq d'entre elles et d'avenants pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement à l'insertion des publics ayant des problèmes d'addictions. Montant total : 153.000 euros.

2010, DASES 64 G - Signature d'une convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2010, DASES 65 G - Subvention à l'association Tournesol (10e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DASES 66 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Dessine Moi Un Mouton (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2010, DASES 76 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Médecins du Monde (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010, DASES 142 G - Signature d'une convention avec l'association Régionale contre l'Exclusion par l'Insertion et l'Emploi (A.R.C.I.E) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DASES 174 G - Subvention à l'Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry (sur Seine). Montant : 6.000 euros.

2010, DASES 180 G - Signature d'une convention avec l'association Emmaüs (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DASES 41 G - Signature d'une convention avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (l'EPOC) (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 9.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DLH 2 G - Conclusion avec l'Association de Santé Mentale et de lutte contre l'alcoolisme dans le 13e arrondissement (ASM 13) d'un avenant à la convention consentie le 9 octobre 2007 pour la mise à disposition de l'immeuble situé 1113 rue Albert Bayet et 74 bis à 76 rue Edison (13e) comportant une redevance à montant réduit par rapport à la valeur de marché.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DDEEES 18 G - Signature d'une convention avec l'association Durapole pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DU 7 G - Constitution d'une servitude contractuelle d'implantation à l'euro symbolique entre le Département de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)Programme U3M.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DAJ 13 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres en sa séance du 27 avril 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DASES 95 G - Subvention à l'association Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres (10e) pour son action d'apprentissage de la langue française. Montant : 5.000 euros.

2010, DASES 168 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association France Terre d'asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Montant : 70.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2010, DAJ 12 G - Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.