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Mai 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mai 2010


 

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 28 G - Signature d'un protocole d'accord pour la mise en oeuvre du PLIE sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements relatif à l'attribution d'une subvention. - Montant : 270.000 euros.

Mme Laurence DOUVIN, M. Jean-Baptiste MENGUY et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, SGCP 2 G - Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 27 G - Participations attribuées respectivement à 7 associations, dans de conventions pour cinq d'entre elles et d'avenants pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement à l'insertion des publics ayant des problèmes d'addictions. Montant total : 153.000 euros.