Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Mai 2010


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 29 mars 2010 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la même séance a été publié au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont donc adoptés.