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Decembre 1996
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6 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil général/ Décembre 1996



Mme Nicole CATALA, président. - Je vais maintenant mettre aux voix par un vote global les affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
Le groupe socialiste et apparentés votre contre le projet de délibération suivant :
1996, GM. 420 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 3.
Le groupe communiste votre contre le projet de délibération suivant :
1996, GM. 420 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 3.
Le groupe du Mouvement des citoyens vote contre le projet de délibération suivant :
1996, GM. 420 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 3.
Mme SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, s'abstient sur le projet de délibération suivant :
1996, GM. 420 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 3.
Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET, élus de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", votent contre le projet de délibération suivant :
1996, GM. 420 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 3.
En outre, je tiens à vous signaler que M. LHOSTIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1996, GM. 453 - Subvention exceptionnelle à l'association "Enfance et famille" (19e). - Montant : 1.000.000 F.
Mme Nicole CATALA, président. - Compte tenu de ces précisions, mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer à main levée, sur les projets de délibération qui viennent d'être évoqués.
Ils sont adoptés à la majorité (1996, GM. 420, GM. 453).
Mme Nicole CATALA, président. - Mes chers collègues, je vous propose à présent d'adopter, par un vote d'ensemble, à main levée, tous les autres projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité, et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.