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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Compagnie Résonances menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DPVI 153]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à une association ;

Vu l?avis du conseil du 18e arrondissement, en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est octroyée à la Compagnie Résonances (D05630 / 2010-02067), 8, rue Camille Flammarion (18e), pour le projet ?Pôle de Médiation culturelle?.

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Compagnie Résonances?, une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et ladite association ; le texte de la convention joint à la présente délibération fixe à 2.000 euros le montant de la subvention attribuée à l?association pour l?année 2010.

Article 3 : La dépense totale de 2.000 euros correspondant à la subvention de l?article 1 à 2 sera imputée sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l? intégration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.