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Déliberation

Subvention à l’association Roaratorio (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 556]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association Roaratorio ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe Girard au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1: Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribuée à l?association Roaratorio dont le siège social est situé 51 rue Montorgueil (2e), pour l?organisation des Rencontres Internationales 2010 (X01160 2010_03950).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 13.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 :

- à hauteur de 11.000 euros à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

- à hauteur de 2.000 euros à la rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.