Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec I’Institut Curie - Section Recherche pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DASES 35]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la délibération, en date du 23-24 novembre 2009 (2009 DASES 31), notamment son article premier autorisant M. le Maire de Paris à signer, avec l?Institut Curie - Section Recherche, une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail consacré à l?Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale: de la drosophile au poisson zèbre? ;

Vu l?article 2 de la même délibération attribuant une première subvention de 90.000 euros à l?Institut Curie au titre de l?année 2009 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 9 décembre 2009, notamment son article 7 prévoyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l?Institut Curie, l?avenant conventionnel annuel (n° 1) permettant de confirmer l?octroi de la subvention prévue au titre de 2010 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 62.000 euros est attribuée pour 2010 à l?Institut Curie - Section Recherche, sis 26 rue d?Ulm 75248 (5e) (Tiers : W00140), afin de permettre à l?équipe de Jean-René HUYNH, PhD, Chargé de Recherche CR1 au CNRS, de poursuivre la réalisation de l?Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre au Centre de Recherche de cet Institut (Laboratoire : Développement des cellules germinales Département de Génétique et Biologie du Développement Unité UMR3215 / U934 CNRS / INSERM).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n° 1 à la convention du 9 décembre 2009 avec l?Institut Curie.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 23, nature 6574, ligne VF55015, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.