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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Les Etés de la Danse de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 368]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Les Etés de la Danse de Paris, 4 villa Mont Tonnerre (15e) pour l?événement du même nom, au théâtre du Châtelet du 7 au 24 juillet 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à?association Les Etés de la Danse de Paris, 4 villa Mont Tonnerre (15e) pour l?événement du même nom du 15 juin au 24 juillet 2010 (X05090 - 2010_02564).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.