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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Chœur d’Oratorio (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 340]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Ch?ur d?Oratorio de Paris (6e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 8.000 euros est attribuée à l?association Ch?ur d?Oratorio de Paris, dont le siège social est situé 3, rue Jean Bart (6e) (D01914 - 2010_02365).

Article 2 : La dépense correspondante soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.