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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association L’Aquilone (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 399]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association L?Aquilone, sise Maison des Associations 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association L?Aquilone, Maison des Associations 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e), au titre des projets culturels élaborés dans le cadre de la politique de la Ville (X03257 / 2010-02876).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 3.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.