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Déliberation

Subvention à l’association Chœur Stella Maris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 465]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Ch?ur Stella Maris, 18, rue Quincampoix (4e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?association Ch?ur Stella Maris, 18 rue Quincampoix (4e), pour le fonctionnement de son ch?ur (X08432/ 2010_03005).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.