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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert d’études “Paris-Achères”.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 R. 37]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération SG 179, en date des 18 et 19 octobre 2010, relative à la création d?un syndicat mixte ouvert d?études avec la Ville d?Achères ;

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 5 octobre 2010 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert d?études ?Paris-Achères? ( Comité syndical) :

Titulaires :

M. Bertrand DELANOË

Mme Anne LE STRAT

M. Denis BAUPIN

Mme Emmanuelle BECKER

M. Jean-Didier BERTHAULT

M. Jérôme DUBUS.

Suppléants :

M. Pierre MANSAT

M. Daniel MARCOVITCH

M. René DUTREY

M. Jean VUILLERMOZ

Mme Anne-Constance ONGHENA

Mme Valérie SACHS.