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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

DJS 381 Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 400]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Teatro Pazzo 15, rue Henri Chevreau (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 7 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribuée, au titre des projets culturels élaborés dans le cadre de la politique de la Ville et de la DJS, à l?association Teatro Pazzo 15, rue Henri Chevreau (20e), pour participer au financement de ses activités en 2010 dans le 20e arrondissement de Paris (D01211 / 2010-02866 / DJS 381 /2010-03034).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, soit 4.000 euros, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement? au titre de la culture et 2.000 euros chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.